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SC. sociales > Droit. Jurisprudence. Législation
Etre juge / Leila Aslaoui
Titre : Etre juge Type de document : texte imprimé Auteurs : Leila Aslaoui, Auteur Mention d'édition : 2 éd Editeur : Alger : Entreprise nationale du livre Année de publication : 1988 Importance : 147 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit .
Fonction du juge .
Magistrature .
affaires judiciaires .Index. décimale : 343.161 Juges honoraires. Juges populaires. Jurés. Justices de paix Résumé :
L'ouvrage présenté par l'auteur est une étude approfondie de la condition de juge. Le magistrat tenu d’obéir à la loi apparait comme un être constamment en conflit avec un public ignorant ou de mauvaise foi.Note de contenu : Au sommaire :
- La fonction du juge
- La fonction du juge : réalités et mythes
- Juger : art très difficile
- Le juge et la défense
- La solitude du juge
- Le juge et l'opinion publique
- Les affaires judiciaires appelées "gran des affaires"
- Les autres auxiliaires de justice
- Juger en droit et juger en Équité
- Application sévère de la loi et, prétendu laxisme du juge
- La magistrature au féminin
- La condition de Magistrat
- Réconcilier le juge et le justiciable espoir ou UtopieEtre juge [texte imprimé] / Leila Aslaoui, Auteur . - 2 éd . - Alger : Entreprise nationale du livre, 1988 . - 147 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit .
Fonction du juge .
Magistrature .
affaires judiciaires .Index. décimale : 343.161 Juges honoraires. Juges populaires. Jurés. Justices de paix Résumé :
L'ouvrage présenté par l'auteur est une étude approfondie de la condition de juge. Le magistrat tenu d’obéir à la loi apparait comme un être constamment en conflit avec un public ignorant ou de mauvaise foi.Note de contenu : Au sommaire :
- La fonction du juge
- La fonction du juge : réalités et mythes
- Juger : art très difficile
- Le juge et la défense
- La solitude du juge
- Le juge et l'opinion publique
- Les affaires judiciaires appelées "gran des affaires"
- Les autres auxiliaires de justice
- Juger en droit et juger en Équité
- Application sévère de la loi et, prétendu laxisme du juge
- La magistrature au féminin
- La condition de Magistrat
- Réconcilier le juge et le justiciable espoir ou UtopieExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 038548 343.161 ASL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 038547 343.161 ASL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible L'évolution du droit de la propriété dans l'ordre international / Bekkouche, Adda
Titre : L'évolution du droit de la propriété dans l'ordre international : étude de l'expression juridique du développement inégal Type de document : texte imprimé Auteurs : Bekkouche, Adda, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1992 Importance : 404 p. Présentation : ill. Format : 25cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Index. décimale : 347.23 Droit de propriété. Propriété foncière. Résumé :
Dans l'ordre international, la propriété à le même affirmer que les relations internationales sont sous - tendues par la garantie et la protection des droits patrimoniaux. Et si dans les relations nord-nord, ceci peut être considéré comme moins déterminant sur la condition matérielle des individus, il n'est pas erroné de soutenir que, dans les relations nord-sud, la propriété c'est le sous -développement. Ce n'est point le principe d'appropriation privée, nécessaire à tout forme d'organisation sociale, qui est à mettre en cause, mais les droits exorbitants qui en découlent, contribuant ainsi au maintien et à la reproduction du sous -développement.Note de contenu : Au sommaire :
Partie 1: La dualité de la conception occidentalo-centriste du droit de propriété: les relations conflictuelles, cas revelateur de la consécration juridique de l’inégalité
Partie 2: Les ajustements de la conception occidentalocentriste du droit de propriété une reforme limitée
Partie 3: La généralisation d'une nouvelle conception du droit de propeiete d'essence occidentalo-centriste: la révolution avortéeL'évolution du droit de la propriété dans l'ordre international : étude de l'expression juridique du développement inégal [texte imprimé] / Bekkouche, Adda, Auteur . - Alger : OPU, 1992 . - 404 p. : ill. ; 25cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Index. décimale : 347.23 Droit de propriété. Propriété foncière. Résumé :
Dans l'ordre international, la propriété à le même affirmer que les relations internationales sont sous - tendues par la garantie et la protection des droits patrimoniaux. Et si dans les relations nord-nord, ceci peut être considéré comme moins déterminant sur la condition matérielle des individus, il n'est pas erroné de soutenir que, dans les relations nord-sud, la propriété c'est le sous -développement. Ce n'est point le principe d'appropriation privée, nécessaire à tout forme d'organisation sociale, qui est à mettre en cause, mais les droits exorbitants qui en découlent, contribuant ainsi au maintien et à la reproduction du sous -développement.Note de contenu : Au sommaire :
Partie 1: La dualité de la conception occidentalo-centriste du droit de propriété: les relations conflictuelles, cas revelateur de la consécration juridique de l’inégalité
Partie 2: Les ajustements de la conception occidentalocentriste du droit de propriété une reforme limitée
Partie 3: La généralisation d'une nouvelle conception du droit de propeiete d'essence occidentalo-centriste: la révolution avortéeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 040588 347.23 BEK Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 040482 347.23 BEK Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Les grands procès / Abdelkader Ougouag
Titre : Les grands procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelkader Ougouag, Auteur Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Alger : Ed. Dahlab Année de publication : 1993 Importance : 219 p. Format : 22 cm Note générale : La page de couv. et la page de titre porte en plus: "Organisation spéciale (Oran 6 mars 1951)", "Procès politique (Alger 29 Octobre 1953) Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès politique Index. décimale : 340.96 Résumé : Dans cette deuxième édition nous avons comblé des lacunes et projeté la lumière sur certains faits historiques, grâce aux conseils d'anciens militants et amis auxquels nous présentons l'expression de notre vive gratitude. Les grands procès [texte imprimé] / Abdelkader Ougouag, Auteur . - [2e éd.] . - Alger : Ed. Dahlab, 1993 . - 219 p. ; 22 cm.
La page de couv. et la page de titre porte en plus: "Organisation spéciale (Oran 6 mars 1951)", "Procès politique (Alger 29 Octobre 1953)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès politique Index. décimale : 340.96 Résumé : Dans cette deuxième édition nous avons comblé des lacunes et projeté la lumière sur certains faits historiques, grâce aux conseils d'anciens militants et amis auxquels nous présentons l'expression de notre vive gratitude. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 041889 340.96 OUG Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état Guide des instalations classées / Bocquet Alain
Titre : Guide des instalations classées Type de document : texte imprimé Auteurs : Bocquet Alain, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1979 Collection : Moniteur industrie Importance : 287 p. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86282-084-2 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Installations classées -- France
Environmental law -- France
Installation of industrial equipment
Nuisances -- France
Pollution -- Law and legislation -- FranceIndex. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Note de contenu : Sommaire :
Partie 1 : La loi du 19 juillet 1976
Partie 2 : La responsabilité civileGuide des instalations classées [texte imprimé] / Bocquet Alain, Auteur . - Le Moniteur, 1979 . - 287 p. ; 25 cm.. - (Moniteur industrie) .
ISBN : 978-2-86282-084-2
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Installations classées -- France
Environmental law -- France
Installation of industrial equipment
Nuisances -- France
Pollution -- Law and legislation -- FranceIndex. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Note de contenu : Sommaire :
Partie 1 : La loi du 19 juillet 1976
Partie 2 : La responsabilité civileExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 033781 347.77 BOC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 033782 347.77 BOC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Guide pratique des procédures judiciaires et administratives / Gabiriel Uilmann ; Elisabeth Achard
Titre : Guide pratique des procédures judiciaires et administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabiriel Uilmann, Auteur ; Elisabeth Achard, Auteur ; Michel Prieur, Préfacier, etc. Editeur : Grenoble : Presses universitaires de Grenoble Année de publication : 1983 Importance : 269 p. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. 262-264 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile -- France
Procédure pénale -- France
Procédure (droit) -- Guides pratiques et mémentos
Procédure administrative -- FranceIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé :
Ce guide des procédures administratives et judiciaires est le premier du genre. Il a pour objet d'aider, de façon pratique et appliquée, à agir en justice avec le maximum d'efficacité, en un minimum de temps et au moindre cout. Il tente de faire saisir la diversité des procédures à notre disposition, et de démythifier leur complexité toute relative. Il s'adresse en premier lieu aux association de sauvegarde de la nature et du cadre de vie, à leurs membres et à tout particulier intéressé à la défense de son droit.Note de contenu : Au sommaire :
- Procédures judiciaires
* Les différentes juridictions : leur compétence
* Nature des infractions, prescriptions, amnistie et principe de non-cumul des peines
* Cout de la justice...
- Procédures judiciaires concernant des questions d'ordre administratif
* Comment faire cesser certains travaux d'urbanisme
* Très important : voie d'exception d'illégalité devant une juridiction pénale concernant une décision administrative...
- Procédures administratives
* Quelques notions de droit administratif
* Comment introduire une instance devant la juridiction administrative
* La forme de la requête...Guide pratique des procédures judiciaires et administratives [texte imprimé] / Gabiriel Uilmann, Auteur ; Elisabeth Achard, Auteur ; Michel Prieur, Préfacier, etc. . - Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 1983 . - 269 p. ; 24 cm.
Bibliogr. p. 262-264
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure civile -- France
Procédure pénale -- France
Procédure (droit) -- Guides pratiques et mémentos
Procédure administrative -- FranceIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé :
Ce guide des procédures administratives et judiciaires est le premier du genre. Il a pour objet d'aider, de façon pratique et appliquée, à agir en justice avec le maximum d'efficacité, en un minimum de temps et au moindre cout. Il tente de faire saisir la diversité des procédures à notre disposition, et de démythifier leur complexité toute relative. Il s'adresse en premier lieu aux association de sauvegarde de la nature et du cadre de vie, à leurs membres et à tout particulier intéressé à la défense de son droit.Note de contenu : Au sommaire :
- Procédures judiciaires
* Les différentes juridictions : leur compétence
* Nature des infractions, prescriptions, amnistie et principe de non-cumul des peines
* Cout de la justice...
- Procédures judiciaires concernant des questions d'ordre administratif
* Comment faire cesser certains travaux d'urbanisme
* Très important : voie d'exception d'illégalité devant une juridiction pénale concernant une décision administrative...
- Procédures administratives
* Quelques notions de droit administratif
* Comment introduire une instance devant la juridiction administrative
* La forme de la requête...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 038085 347.9 UIL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 038084 347.9 UIL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible La Hiérarchie des puissances économiques depuis 1945 / Christian Charles ; François Masseport
Titre : La Hiérarchie des puissances économiques depuis 1945 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Charles, Auteur ; François Masseport, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1995 Collection : Histégé Importance : 240 p. Format : 26 x 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-4575-5 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Grandes puissances -- 1945-.... -- Manuels d'enseignement supérieur.
Relations économiques internationales -- 1945-....
Relations internationales -- 1945-....
Équilibre des puissances -- Prévision
Géographie économique
Histoire économique -- 1945-.... -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.733"19" Résumé : Les ouvrages de la collection "Histégé" traitent du développement économique mondial de la fin du XIXe siècle à nos jours et de l’évolution des grands ensembles géoéconomiques. Ils constituent, pour les préparationnaires des grandes écoles de commerce, des outils de travail précis (synthèses statistiques, chronologies, analyses problématiques) qui complètent leurs cours et les aident à maîtriser le programme. Les étudiants en sciences économiques, géographie et histoire y trouveront une précieuse source d’information. ISBN 13 : 978-2729845759 La Hiérarchie des puissances économiques depuis 1945 [texte imprimé] / Christian Charles, Auteur ; François Masseport, Auteur . - Ellipses, 1995 . - 240 p. ; 26 x 18 cm. - (Histégé) .
ISBN : 2-7298-4575-5
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Grandes puissances -- 1945-.... -- Manuels d'enseignement supérieur.
Relations économiques internationales -- 1945-....
Relations internationales -- 1945-....
Équilibre des puissances -- Prévision
Géographie économique
Histoire économique -- 1945-.... -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.733"19" Résumé : Les ouvrages de la collection "Histégé" traitent du développement économique mondial de la fin du XIXe siècle à nos jours et de l’évolution des grands ensembles géoéconomiques. Ils constituent, pour les préparationnaires des grandes écoles de commerce, des outils de travail précis (synthèses statistiques, chronologies, analyses problématiques) qui complètent leurs cours et les aident à maîtriser le programme. Les étudiants en sciences économiques, géographie et histoire y trouveront une précieuse source d’information. ISBN 13 : 978-2729845759 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 043166 347.733.19 CHA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible international law / Shaw Malcolm N.
Titre : international law Type de document : texte imprimé Auteurs : Shaw Malcolm N., Auteur Mention d'édition : 4e éd Editeur : Cambridge Année de publication : 1997 Importance : xivi-939 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-521-62671-2 Note générale : index Langues : Anglais (eng) Mots-clés : droit loi internationale et municipal droits de l'homme état Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Cambridge university press is part of the university of cambridge.It is a charitable enterprise dedicated to printing and publishing for the advancement of knowledge throughout the world.In recognition of the fact that there are many parts of the world where people have difficulty in purchasing their own copies of the best international textbooks, cambridge university press is now publishing a series of low priced editions.These are reprints of internationally respected books from cambridge university press, specially printed and priced for the benefit of students and teachers in selected countries. Note de contenu : 1.The nature and development of international law
2.International law today
3.Sources
4.International law and municipal law
5.The subjects of international law
6.The international protection of human rights
7.The regional protection of human rights
8.Recognition
...international law [texte imprimé] / Shaw Malcolm N., Auteur . - 4e éd . - [S.l.] : Cambridge, 1997 . - xivi-939 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-0-521-62671-2
index
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : droit loi internationale et municipal droits de l'homme état Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Cambridge university press is part of the university of cambridge.It is a charitable enterprise dedicated to printing and publishing for the advancement of knowledge throughout the world.In recognition of the fact that there are many parts of the world where people have difficulty in purchasing their own copies of the best international textbooks, cambridge university press is now publishing a series of low priced editions.These are reprints of internationally respected books from cambridge university press, specially printed and priced for the benefit of students and teachers in selected countries. Note de contenu : 1.The nature and development of international law
2.International law today
3.Sources
4.International law and municipal law
5.The subjects of international law
6.The international protection of human rights
7.The regional protection of human rights
8.Recognition
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 043111 341 SHA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible International law governing communications and information / Edward W. Ploman
Titre : International law governing communications and information : a collection of basic documents Type de document : texte imprimé Auteurs : Edward W. Ploman, Auteur ; International institute of communications (London), Editeur scientifique Editeur : London : Frances Pinter Année de publication : 1982 Importance : XVI-367 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-86187-204-6 Note générale : Index Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Diffusion de l'information -- Droit international privé Index. décimale : 341 Droit international Résumé : In the last few years, communications policy and regulation has emerged as a key issue in international relations and is expected to remain a dominant, politcally charged issue area throughout the 1980's. The interpretation law therefore takes on increasing importance, a trend which is strengthened by the interlinkage of international and national politics and regulation in this area. The purpose of this collection is to provide, for the first time, a comprehensive assembly of all major international legal instruments that are applicable to communications and information. It is intended for policy-makers, lawyers and diplomats, communications, information and media practitioners and students, and other experts concerned with current international in this field. Note de contenu : Contents:
* General International Law
* Information Law
* Telecommunications law
* Postal law
* Space law
...International law governing communications and information : a collection of basic documents [texte imprimé] / Edward W. Ploman, Auteur ; International institute of communications (London), Editeur scientifique . - London : Frances Pinter, 1982 . - XVI-367 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-0-86187-204-6
Index
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Diffusion de l'information -- Droit international privé Index. décimale : 341 Droit international Résumé : In the last few years, communications policy and regulation has emerged as a key issue in international relations and is expected to remain a dominant, politcally charged issue area throughout the 1980's. The interpretation law therefore takes on increasing importance, a trend which is strengthened by the interlinkage of international and national politics and regulation in this area. The purpose of this collection is to provide, for the first time, a comprehensive assembly of all major international legal instruments that are applicable to communications and information. It is intended for policy-makers, lawyers and diplomats, communications, information and media practitioners and students, and other experts concerned with current international in this field. Note de contenu : Contents:
* General International Law
* Information Law
* Telecommunications law
* Postal law
* Space law
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 028690 341 PLO Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état Introduction au droit musulman / Joseph Schacht
Titre : Introduction au droit musulman Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Schacht, Auteur ; Abdel Magid Turki, Traducteur ; Paul Kempf, Traducteur Editeur : Paris : Maisonneuve et Larose Année de publication : 1999 Collection : Islam d'hier et d'aujourd'hui Importance : 252 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7068-1404-4 Note générale : Titre original: "An introduction to islamic law"
Bibliogr. p. 179-233. IndexLangues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Islamic law
Droit islamique -- HistoireIndex. décimale : 348.97 Résumé :
Cet ouvrage, traduction française de An introduction to islamic law, constitue une étude originale, minutieuse et approfondie de l'histoire et de la doctrine du droit musulman. Réédité de nombreuses fois en langue anglaise, il est considéré aujourd'hui comme un classique et il est devenu l'instrument de travail indispensable aux juristes, aux islamologues et aux arabisants. Le sujet traité intéresse en outre tout lecteur cultivé à qui l'étude du droit islamique fournira un exemple remarquable des possibilités de la pensée juridique et de la pensée humaine en général et le moyen de comprendre l'une des grandes religions du monde. Une riche bibliographie, sélective et variée, permet au lecteur de compléter ses informations sur les points qui l'intéressent particulièrement comme, par exemple, les écoles juridiques, les législations nationales, les problèmes concrets, etc. L'index général et le glossaire des termes techniques arabes rendent encore plus pratique la consultation du livre, véritable ouvrage de référence, dans sa partie doctrinale essentiellement.Note de contenu :
* Les origines pré-islamiques.
* Mahomet et le coran.
* Le premier siècle de l'Islam.
* Le gouvernement des omeyyades et les premiers spécialistes.
* Les sources originales.
* Les concepts généraux.
* Les personnes.Introduction au droit musulman [texte imprimé] / Joseph Schacht, Auteur ; Abdel Magid Turki, Traducteur ; Paul Kempf, Traducteur . - Maisonneuve et Larose, 1999 . - 252 p. : ill. ; 24 cm. - (Islam d'hier et d'aujourd'hui) .
ISBN : 978-2-7068-1404-4
Titre original: "An introduction to islamic law"
Bibliogr. p. 179-233. Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Islamic law
Droit islamique -- HistoireIndex. décimale : 348.97 Résumé :
Cet ouvrage, traduction française de An introduction to islamic law, constitue une étude originale, minutieuse et approfondie de l'histoire et de la doctrine du droit musulman. Réédité de nombreuses fois en langue anglaise, il est considéré aujourd'hui comme un classique et il est devenu l'instrument de travail indispensable aux juristes, aux islamologues et aux arabisants. Le sujet traité intéresse en outre tout lecteur cultivé à qui l'étude du droit islamique fournira un exemple remarquable des possibilités de la pensée juridique et de la pensée humaine en général et le moyen de comprendre l'une des grandes religions du monde. Une riche bibliographie, sélective et variée, permet au lecteur de compléter ses informations sur les points qui l'intéressent particulièrement comme, par exemple, les écoles juridiques, les législations nationales, les problèmes concrets, etc. L'index général et le glossaire des termes techniques arabes rendent encore plus pratique la consultation du livre, véritable ouvrage de référence, dans sa partie doctrinale essentiellement.Note de contenu :
* Les origines pré-islamiques.
* Mahomet et le coran.
* Le premier siècle de l'Islam.
* Le gouvernement des omeyyades et les premiers spécialistes.
* Les sources originales.
* Les concepts généraux.
* Les personnes.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045233 348.97 SCH Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Jurisprudence sociale / Françoise Champeaux
Titre : Jurisprudence sociale : 1998-1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Champeaux, Auteur Editeur : Rueil-Malmaison : Liaisons Année de publication : 1999 Collection : Liaisons sociales Importance : 270 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87880-305-1 Note générale : La couv. porte en plus : "la synthèse des arrêts de la Cour de cassation en droit du travail"
Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence sociale -- 1998-1999
Droit du travailIndex. décimale : 340.143 Jurisprudence comme source de droit. Rôle de la jurisprudence, des avocats et des juristes dans l'établissement des règles juridiques Résumé : La chambre sociale de la Cour de cassation rend plus de 6 000
arrêts par an : nouvelle jurisprudence, revirements, politique
jurisprudentielle volontariste, inspiration des réformes législatives...
Son abondante production constitue la source principale de notre
droit du travail, et son rôle ne cesse de s'amplifier.
Elle intervient dans de multiples domaines : licenciement économique,
modification du contrat de travail, durée du travail, maladie
et inaptitude... Le rythme soutenu des arrêts nécessitent un suivi
régulier et vigilant, qui manque, faute de temps, aux praticiens.
Cet ouvrage fournit les principaux arrêts de l'année, sélectionnés
par thème. Les rappels nécessaires et utiles à la compréhension
des décisions précèdent leur analyse détaillée. Cette synthèse
annuelle, thématique et pédagogique est éclairée des opinions
d'éminents auteurs (Philippe Waquet, Jean-Yves Frouin, Gérard
Couturier, Paul-Henri Antonmattéi...) et apparaît comme un outil
indispensable à ceux qui veulent comprendre les évolutions de
la jurisprudence sociale.
L'ouvrage est destiné à tous les juristes de droit social, évoluant
en entreprise, avocats spécialisés en droit du travail, conseils,
sans oublier les étudiants soucieux de débuter l'année universitaire
munis des clefs nécessaires à la compréhension de la jurisprudence
sociale.Jurisprudence sociale : 1998-1999 [texte imprimé] / Françoise Champeaux, Auteur . - Liaisons, 1999 . - 270 p. ; 24 cm. - (Liaisons sociales) .
ISBN : 978-2-87880-305-1
La couv. porte en plus : "la synthèse des arrêts de la Cour de cassation en droit du travail"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Jurisprudence sociale -- 1998-1999
Droit du travailIndex. décimale : 340.143 Jurisprudence comme source de droit. Rôle de la jurisprudence, des avocats et des juristes dans l'établissement des règles juridiques Résumé : La chambre sociale de la Cour de cassation rend plus de 6 000
arrêts par an : nouvelle jurisprudence, revirements, politique
jurisprudentielle volontariste, inspiration des réformes législatives...
Son abondante production constitue la source principale de notre
droit du travail, et son rôle ne cesse de s'amplifier.
Elle intervient dans de multiples domaines : licenciement économique,
modification du contrat de travail, durée du travail, maladie
et inaptitude... Le rythme soutenu des arrêts nécessitent un suivi
régulier et vigilant, qui manque, faute de temps, aux praticiens.
Cet ouvrage fournit les principaux arrêts de l'année, sélectionnés
par thème. Les rappels nécessaires et utiles à la compréhension
des décisions précèdent leur analyse détaillée. Cette synthèse
annuelle, thématique et pédagogique est éclairée des opinions
d'éminents auteurs (Philippe Waquet, Jean-Yves Frouin, Gérard
Couturier, Paul-Henri Antonmattéi...) et apparaît comme un outil
indispensable à ceux qui veulent comprendre les évolutions de
la jurisprudence sociale.
L'ouvrage est destiné à tous les juristes de droit social, évoluant
en entreprise, avocats spécialisés en droit du travail, conseils,
sans oublier les étudiants soucieux de débuter l'année universitaire
munis des clefs nécessaires à la compréhension de la jurisprudence
sociale.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 044113 340.143 CHA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique / Dominique Bouchon
Titre : Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2003 Collection : Analyse juridique Importance : 543 p. Présentation : ill. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12386-9 Note générale : Bibliogr. 499-504 p.Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit construction -- Publique
Marché -- Maîtrise d'oeuvreIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et d'une gestion délicate. Alors que la loi MOP (loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée) avait apporté des précisions importantes, le droit de la maîtrise d'oeuvre et, plus généralement, le droit des marchés publics traversent à nouveau une période de turbulences.
Cette troisième édition des Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique vient donc utilement proposer une analyse pratique du droit applicable et de ses évolutions, avec pour objectif de donner des réponses claires et concises aux questions récurrentes des marchés de maîtrise d'oeuvre (Quels sont les critères de choix d'un maître d'oeuvre ? Quel doit être le contenu d'un contrat de maîtrise d'oeuvre ? Comment négocier au mieux la rémunération ?). Par ailleurs, le caractère très didactique de l'ouvrage permet non seulement de saisir les enjeux nouveaux de la maîtrise d'oeuvre, mais également d'anticiper ses orientations futures.
L'ouvrage est organisé en 11 chapitres relatifs notamment à la mission de maîtrise d'oeuvre, son organisation, à la passation du marché et à la rédaction du contrat, à l'exécution du marché et à la responsabilité du maître d'oeuvre. Véritable outil pratique, il est enrichi de nombreux tableaux et schémas faisant clairement apparaître les principaux mécanismes et procédures de la maîtrise d'oeuvre dans la construction publique. En outre, un modèle de contrat, composé d'un acte d'engagement, d'un CCAP et d'un CCTP, offrira à tous les praticiens les clefs d'une rédaction efficace.
Avec les Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique, les acteurs de la construction publique bénéficient d'une analyse simple et exhaustive de la rédaction et de la gestion de leurs marchés et, plus généralement, du cadre réglementaire de la maîtrise d'ouvrage publique. Les ingénieurs, architectes, techniciens mais aussi les agents des services techniques des collectivités publiques trouvent dans cet ouvrage une source importante d'explications, de solutions et de perspectives.Note de contenu : Sommaire:
1. Evolution historique de la maîtrise d'oeuvre
2. La loi MOP
3. La mission de maîtrise d'oeuvre
4. Les études hors maîtrise d'oeuvre en immobilier
5. L'organisation de la maîtrise d'oeuvre
6. Passation
7. La rédaction du contrat
8. La rémunération
9. L'exécution du marché
10.La conception-réalisation
11.La responsabilité du maître d'oeuvre
12.Modèle de contratLes marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique [texte imprimé] / Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur . - Le Moniteur, 2003 . - 543 p. : ill. ; 26 cm. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12386-9
Bibliogr. 499-504 p.Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit construction -- Publique
Marché -- Maîtrise d'oeuvreIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et d'une gestion délicate. Alors que la loi MOP (loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée) avait apporté des précisions importantes, le droit de la maîtrise d'oeuvre et, plus généralement, le droit des marchés publics traversent à nouveau une période de turbulences.
Cette troisième édition des Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique vient donc utilement proposer une analyse pratique du droit applicable et de ses évolutions, avec pour objectif de donner des réponses claires et concises aux questions récurrentes des marchés de maîtrise d'oeuvre (Quels sont les critères de choix d'un maître d'oeuvre ? Quel doit être le contenu d'un contrat de maîtrise d'oeuvre ? Comment négocier au mieux la rémunération ?). Par ailleurs, le caractère très didactique de l'ouvrage permet non seulement de saisir les enjeux nouveaux de la maîtrise d'oeuvre, mais également d'anticiper ses orientations futures.
L'ouvrage est organisé en 11 chapitres relatifs notamment à la mission de maîtrise d'oeuvre, son organisation, à la passation du marché et à la rédaction du contrat, à l'exécution du marché et à la responsabilité du maître d'oeuvre. Véritable outil pratique, il est enrichi de nombreux tableaux et schémas faisant clairement apparaître les principaux mécanismes et procédures de la maîtrise d'oeuvre dans la construction publique. En outre, un modèle de contrat, composé d'un acte d'engagement, d'un CCAP et d'un CCTP, offrira à tous les praticiens les clefs d'une rédaction efficace.
Avec les Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique, les acteurs de la construction publique bénéficient d'une analyse simple et exhaustive de la rédaction et de la gestion de leurs marchés et, plus généralement, du cadre réglementaire de la maîtrise d'ouvrage publique. Les ingénieurs, architectes, techniciens mais aussi les agents des services techniques des collectivités publiques trouvent dans cet ouvrage une source importante d'explications, de solutions et de perspectives.Note de contenu : Sommaire:
1. Evolution historique de la maîtrise d'oeuvre
2. La loi MOP
3. La mission de maîtrise d'oeuvre
4. Les études hors maîtrise d'oeuvre en immobilier
5. L'organisation de la maîtrise d'oeuvre
6. Passation
7. La rédaction du contrat
8. La rémunération
9. L'exécution du marché
10.La conception-réalisation
11.La responsabilité du maître d'oeuvre
12.Modèle de contratExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 048117 347.7 BOU Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Memoires d'un médecin-légiste / Medjbeur, Tami
Titre : Memoires d'un médecin-légiste Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjbeur, Tami, Auteur Editeur : Alger : Entreprise nationale du livre Année de publication : 1990 Importance : 182 p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Médecine légale Index. décimale : 340.6 Sciences auxiliaires du droit. Psychologie judiciaire. Chimie légale. Médecine légale. Résumé : L'auteur a une longue expérience de la médecine légale, tout au long de cette carrière, il a eu à connaitre des milliers de cas qui relèvent des tribunaux. Il nous cite dans ce livre, ceux qui sortent de l'ordinaire et qui selon leurs aspects ont fait rire ou ont fait frémir le public.
L'aspect anecdotique de ce livre n'a pas empêché l'auteur d'aborder l'histoire de la médecine légale, de la criminologie, victimologie et de brosser un tableau réaliste des servitudes et des qualités du médecin légiste.Note de contenu : Sommaire:
1. Début de la médecine légale après l'indépendance
2. Histoire de la médecine légale
3. Criminologie et victimologie
4. Justice et discernement
5. Intoxication par l'oxyde de carbone
6. Les assassinats
7. Attentats aux mœurs et viols
...Memoires d'un médecin-légiste [texte imprimé] / Medjbeur, Tami, Auteur . - Alger : Entreprise nationale du livre, 1990 . - 182 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Médecine légale Index. décimale : 340.6 Sciences auxiliaires du droit. Psychologie judiciaire. Chimie légale. Médecine légale. Résumé : L'auteur a une longue expérience de la médecine légale, tout au long de cette carrière, il a eu à connaitre des milliers de cas qui relèvent des tribunaux. Il nous cite dans ce livre, ceux qui sortent de l'ordinaire et qui selon leurs aspects ont fait rire ou ont fait frémir le public.
L'aspect anecdotique de ce livre n'a pas empêché l'auteur d'aborder l'histoire de la médecine légale, de la criminologie, victimologie et de brosser un tableau réaliste des servitudes et des qualités du médecin légiste.Note de contenu : Sommaire:
1. Début de la médecine légale après l'indépendance
2. Histoire de la médecine légale
3. Criminologie et victimologie
4. Justice et discernement
5. Intoxication par l'oxyde de carbone
6. Les assassinats
7. Attentats aux mœurs et viols
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 041873 340.6 MED Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Mots dire la torture / Comité universitaire contre la torture
Titre : Mots dire la torture : Textes témoins -torture Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité universitaire contre la torture, Auteur Editeur : Comité national contre la torture Année de publication : 1989 Importance : 79p. Format : 24cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit esclavage contre la torture Index. décimale : 342.7(100) Mots dire la torture : Textes témoins -torture [texte imprimé] / Comité universitaire contre la torture, Auteur . - [S.l.] : Comité national contre la torture, 1989 . - 79p. ; 24cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit esclavage contre la torture Index. décimale : 342.7(100) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 039442 342.7(100) COM Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Notions de droit civil et législation du travail / Durand P.
Titre : Notions de droit civil et législation du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Durand P., Auteur Editeur : Paris : Société française des électriciens Année de publication : 1969 Importance : 49p. Format : 30cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit droit commercial travail entreprise personnalite juridique Index. décimale : 347 Droit civil. Notions de droit civil et législation du travail [texte imprimé] / Durand P., Auteur . - Paris : Société française des électriciens, 1969 . - 49p. ; 30cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit droit commercial travail entreprise personnalite juridique Index. décimale : 347 Droit civil. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 010437 347 DUR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Les organisations internationales / Blanc Gérard ; Boisard Marcel
Titre : Les organisations internationales : entrel'innovation et la stagnation Type de document : texte imprimé Auteurs : Blanc Gérard, Auteur ; Boisard Marcel Editeur : Lausanne : PPUR Année de publication : 1985 Importance : 271p. Présentation : ill. Format : 25cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-88074-084-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : International agencies -- Congresses
Organisations internationalesIndex. décimale : 341 Droit international Note de contenu : AU sommaire:
*Les phénoménes de stagnation et ralentissement
*Processus de politisation
*les processus d'innovation
*Les problémes de managementLes organisations internationales : entrel'innovation et la stagnation [texte imprimé] / Blanc Gérard, Auteur ; Boisard Marcel . - Lausanne : PPUR, 1985 . - 271p. : ill. ; 25cm.
ISBN : 978-2-88074-084-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : International agencies -- Congresses
Organisations internationalesIndex. décimale : 341 Droit international Note de contenu : AU sommaire:
*Les phénoménes de stagnation et ralentissement
*Processus de politisation
*les processus d'innovation
*Les problémes de managementExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 037876 341 BLA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible