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SC. sociales > Droit. Jurisprudence. Législation
Pouvoir et administration au maghreb / Ch. Debbasch
Titre : Pouvoir et administration au maghreb : études sur les élitres maghrébines Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Debbasch, Auteur ; Abdarrahmene Remili, Auteur ; J. Leca, Auteur ; O. Marais, Auteur Editeur : Paris : Centre national de la recherche scientifique Année de publication : 1970 Importance : 153p. Format : 25cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Élites maghrébines
Bureaucratie
Propagande
Élites administrativesIndex. décimale : 342.5 Pouvoir de l'état.système et fonction des organes de l'état, du gouvernement Note de contenu : Au sommaire:
1. Les élites maghrébines devant la bureaucratie
2. Parti et état en Algérie
3. Parti et administration en Algérie
4. Thèmes et vocabulaire de la propagande des élites politiques au Maroc
5. Note descriptive sur les élites administratives et économiques marocaine
6. Le rôle du ministère de l'intérieur et sa place au sein de l'administration marocaine
...Pouvoir et administration au maghreb : études sur les élitres maghrébines [texte imprimé] / Ch. Debbasch, Auteur ; Abdarrahmene Remili, Auteur ; J. Leca, Auteur ; O. Marais, Auteur . - Paris : Centre national de la recherche scientifique, 1970 . - 153p. ; 25cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Élites maghrébines
Bureaucratie
Propagande
Élites administrativesIndex. décimale : 342.5 Pouvoir de l'état.système et fonction des organes de l'état, du gouvernement Note de contenu : Au sommaire:
1. Les élites maghrébines devant la bureaucratie
2. Parti et état en Algérie
3. Parti et administration en Algérie
4. Thèmes et vocabulaire de la propagande des élites politiques au Maroc
5. Note descriptive sur les élites administratives et économiques marocaine
6. Le rôle du ministère de l'intérieur et sa place au sein de l'administration marocaine
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 014321 342.5 POU Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place 014320 342.5 POU Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état La pratique du droit criminel / Mahieddine Attoui
Titre : La pratique du droit criminel : instruction cours et tribunaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahieddine Attoui, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1992 Importance : 220 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit criminelle Jugement tribunal -- règles
Matière pénaleIndex. décimale : 343.8 Sanction pénales. Exécution du jugement. Prophylaxie criminelle. Dissuasion criminelle Résumé : La procédure pénale dans ses différentes phases et out particulièrement la procédure en matière criminelle reste la préoccupation des jeunes avocats et parfois des moins jeunes. L'ouvrage trait les règles de procédure et à ces notions de droit au deux première parties, la troisième partie permettra aux praticiens de retrouver rapidement l'infraction à laquelle ils s'intéressent et de relever, en même temps que le texte qui en est le siège, les pénalités prévues par la loi. La quatrièmes partie de l'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux jeunes avocats qui ont besoin d'apprendre comment présenter un jeu de conclusion, rédiger une plainte, une demande de mise en liberté provisoire... il se termine par une cinquième partie consacrée aux principaux délais en matière pénale Note de contenu : Au sommaire :
- Les règles de procédure qu'il faut connaitre
- De quelques notions de droit criminel
- Infractions courantes - textes et pénalités
- Guide formulaire
- Les principaux délais en matière pénaleLa pratique du droit criminel : instruction cours et tribunaux [texte imprimé] / Mahieddine Attoui, Auteur . - Alger : OPU, 1992 . - 220 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit criminelle Jugement tribunal -- règles
Matière pénaleIndex. décimale : 343.8 Sanction pénales. Exécution du jugement. Prophylaxie criminelle. Dissuasion criminelle Résumé : La procédure pénale dans ses différentes phases et out particulièrement la procédure en matière criminelle reste la préoccupation des jeunes avocats et parfois des moins jeunes. L'ouvrage trait les règles de procédure et à ces notions de droit au deux première parties, la troisième partie permettra aux praticiens de retrouver rapidement l'infraction à laquelle ils s'intéressent et de relever, en même temps que le texte qui en est le siège, les pénalités prévues par la loi. La quatrièmes partie de l'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux jeunes avocats qui ont besoin d'apprendre comment présenter un jeu de conclusion, rédiger une plainte, une demande de mise en liberté provisoire... il se termine par une cinquième partie consacrée aux principaux délais en matière pénale Note de contenu : Au sommaire :
- Les règles de procédure qu'il faut connaitre
- De quelques notions de droit criminel
- Infractions courantes - textes et pénalités
- Guide formulaire
- Les principaux délais en matière pénaleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 040694 343.8 ATT Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 040589 343.8 ATT Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Le principe de droit privé / Patrick Morvan
Titre : Le principe de droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Morvan, Auteur ; Jean-Louis Sourioux, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Pantheon-Assas Année de publication : 1999 Autre Editeur : Paris : LGDJ Collection : Droit privé, ISSN 1293-2647 Importance : 788 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913397-06-4 Note générale : Bibliogr. p. 755-772. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Principes généraux du droit
Droit privé -- France -- Sources
Droit privé -- FranceIndex. décimale : 347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques Résumé :
Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont côtoyés. Nourri à la sève de l'équité, de valeurs idéales, d'adages empreints d'histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d'une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit. Intervention déposée dans la main d'un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l'esprit à se représenter d'une nouvelle manière l'ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d'une ampleur méconnue, d'une vigueur inattendue. Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l'égide de la Cour suprême, des " Visas de principe ". Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l'art judiciaire. Divers essais s'efforcent de résoudre le mystère de son existence.Note de contenu :
* L'élaboration du principe de droit privé.
- Le donné
- Le construit
* Les actions réciproques du droit et du principe.
- L'action du principe sur le droit
- L'action du droit sur le principeLe principe de droit privé [texte imprimé] / Patrick Morvan, Auteur ; Jean-Louis Sourioux, Préfacier, etc. . - Pantheon-Assas : Paris : LGDJ, 1999 . - 788 p. : ill. ; 24 cm. - (Droit privé, ISSN 1293-2647) .
ISBN : 978-2-913397-06-4
Bibliogr. p. 755-772. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Principes généraux du droit
Droit privé -- France -- Sources
Droit privé -- FranceIndex. décimale : 347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques Résumé :
Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont côtoyés. Nourri à la sève de l'équité, de valeurs idéales, d'adages empreints d'histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d'une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit. Intervention déposée dans la main d'un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l'esprit à se représenter d'une nouvelle manière l'ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d'une ampleur méconnue, d'une vigueur inattendue. Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l'égide de la Cour suprême, des " Visas de principe ". Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l'art judiciaire. Divers essais s'efforcent de résoudre le mystère de son existence.Note de contenu :
* L'élaboration du principe de droit privé.
- Le donné
- Le construit
* Les actions réciproques du droit et du principe.
- L'action du principe sur le droit
- L'action du droit sur le principeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045239 347.12 MOR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Principes et applications du droit minier des hydrocarbures / J. Devaux-Charbonnel
Titre : Principes et applications du droit minier des hydrocarbures Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique Editeur : Paris : Technip Année de publication : 1975 Collection : Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069 Importance : 262 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7108-0272-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbures -- Droit -- France
Hydrocarbures -- Droit -- États-Unis
Hydrocarbures -- Droit -- Proche-OrientIndex. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer.
Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif.Note de contenu : Au sommaire:
1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis
2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures
4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures
5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures
6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarburesPrincipes et applications du droit minier des hydrocarbures [texte imprimé] / J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique . - Technip, 1975 . - 262 p. : ill. ; 24 cm. - (Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069) .
ISBN : 978-2-7108-0272-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hydrocarbures -- Droit -- France
Hydrocarbures -- Droit -- États-Unis
Hydrocarbures -- Droit -- Proche-OrientIndex. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer.
Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif.Note de contenu : Au sommaire:
1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis
2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures
4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures
5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures
6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarburesExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 022030 347.249 DEV Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 022031 347.249 DEV Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place 035947 347.249 DEV Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 035948 347.249 DEV Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible La protection de la marque au Maghreb / Ali - M Haroun
Titre : La protection de la marque au Maghreb : contribution a l'étude de la propriété industrielle en Algérie en Tunisie et au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali - M Haroun, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1979 Collection : Sciences juridiques et administratives Importance : XVIII-424 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. 421-424 Langues : Français (fre) Mots-clés : Trademarks -- Law and législation -- Africa, North
Marques de commerce -- Afrique du Nord
Propriété industrielle -- Afrique du NordIndex. décimale : 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) Résumé :
Le droit de la propriété industrielle ne semble pas avoir beaucoup suscité l’intérêt des juristes du Maghreb, et l'on chercherait vainement quelque ouvrage que ce soit, traitant d'une question qui, pourtant, n'a pas manqué de retenir l'attention des tribunaux depuis plus d'un siècle, tellement la contrefaçon est l’inévitable scorie de la concurrence commerciale.Note de contenu : Sommaire :
1. Les conditions de validité de la marque
2. La mise en œuvre de la protection de la marqueLa protection de la marque au Maghreb : contribution a l'étude de la propriété industrielle en Algérie en Tunisie et au Maroc [texte imprimé] / Ali - M Haroun, Auteur . - OPU, 1979 . - XVIII-424 p. : ill. ; 24 cm. - (Sciences juridiques et administratives) .
Bibliogr. p. 421-424
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Trademarks -- Law and législation -- Africa, North
Marques de commerce -- Afrique du Nord
Propriété industrielle -- Afrique du NordIndex. décimale : 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) Résumé :
Le droit de la propriété industrielle ne semble pas avoir beaucoup suscité l’intérêt des juristes du Maghreb, et l'on chercherait vainement quelque ouvrage que ce soit, traitant d'une question qui, pourtant, n'a pas manqué de retenir l'attention des tribunaux depuis plus d'un siècle, tellement la contrefaçon est l’inévitable scorie de la concurrence commerciale.Note de contenu : Sommaire :
1. Les conditions de validité de la marque
2. La mise en œuvre de la protection de la marqueExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 035847 347.772(61) HAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 020119 347.772(61) HAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place La saisine du juge d'instruction / M'hamed Abed
Titre : La saisine du juge d'instruction Type de document : texte imprimé Auteurs : M'hamed Abed, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1988 Importance : 217 p. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p.213-217 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit .
Saisine du juge.
Victime de l'infraction .
Jugement.Index. décimale : 347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation Résumé :
Une vaste culture juridique et une argumentation solide en sont les notes dominantes. Il est écrit dans un style clair, sans recherche et sans prétention d'aucune sorte, comme le fut son auteur. Malgré la complexité du sujet "la saisine du juge d’instruction", il l'expose avec maitrise en trois cent pages, en évitant les écueils habituels pour un avocat qui est souvent l’adversaire de ce magistrat. Il est parvenu avec un art consommé de la dialectique à montrer la coopération qui doit exister entre l'avocat et le juge d'instruction, l'un et l'autre étant à la recherche de la vérité, ce livre sera d'une grande utilité pour tous les juristes, avocats, magistrats, ou professeurs de droitNote de contenu : Au sommaire :
- Le principe de la séparation de la poursuite et de l'instruction
- Les modes de saisine du juge d'instruction
- Saisine du juge d'instruction par le procureur
- Saisine du juge d'instruction par la victime de l'infraction
- Saisine du juge d'instruction par le fait lui-même
- Modes spéciaux de saisine du juge d'instruction
- Étendue, caractères et effets de la saisine du juge d'instruction
- Étendue de la saisine du juge d'instruction
- Caractère de la saisineLa saisine du juge d'instruction [texte imprimé] / M'hamed Abed, Auteur . - Alger : OPU, 1988 . - 217 p. ; 24 cm.
Bibliogr. p.213-217
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit .
Saisine du juge.
Victime de l'infraction .
Jugement.Index. décimale : 347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation Résumé :
Une vaste culture juridique et une argumentation solide en sont les notes dominantes. Il est écrit dans un style clair, sans recherche et sans prétention d'aucune sorte, comme le fut son auteur. Malgré la complexité du sujet "la saisine du juge d’instruction", il l'expose avec maitrise en trois cent pages, en évitant les écueils habituels pour un avocat qui est souvent l’adversaire de ce magistrat. Il est parvenu avec un art consommé de la dialectique à montrer la coopération qui doit exister entre l'avocat et le juge d'instruction, l'un et l'autre étant à la recherche de la vérité, ce livre sera d'une grande utilité pour tous les juristes, avocats, magistrats, ou professeurs de droitNote de contenu : Au sommaire :
- Le principe de la séparation de la poursuite et de l'instruction
- Les modes de saisine du juge d'instruction
- Saisine du juge d'instruction par le procureur
- Saisine du juge d'instruction par la victime de l'infraction
- Saisine du juge d'instruction par le fait lui-même
- Modes spéciaux de saisine du juge d'instruction
- Étendue, caractères et effets de la saisine du juge d'instruction
- Étendue de la saisine du juge d'instruction
- Caractère de la saisineExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 038130 347.952.4 ABE Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état Sites contaminés en droit comparé de l'environnement / Michel Prieur
Titre : Sites contaminés en droit comparé de l'environnement : actes des journées organisées, Limoges, 18 et 19 janvier 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; CRIDEAU-CNRS (Limoges), Editeur scientifique ; CIDCE (Limoges), Editeur scientifique Editeur : Limoges : Presses Universitaires de Limoges Année de publication : 1995 Importance : 620 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-91007-46-3 Note générale : CRIDEAU = Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme.
CIDCE = Centre international de droit comparé de l'environnement
Ouvrage réalisé avec les concours du ministère de l'environnement (DGAD) et du conseil régional du limousinLangues : Français (fre) Mots-clés : Sols -- Pollution -- Études comparatives -- Congrès.
Environnement -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Pollution -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Déchets industriels -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
En 1994, lors d'un séminaire de travail sur le régime juridique comparé des sites contaminés, organisé par le CRIDEAU-URA 967 du CNRS sous la direction de Michel Prieur, les rapporteurs de différents pays européens mais aussi des états-unis et du Québec (Canada)...Note de contenu :
* Rapports introductifs.
* Les aspects économique et juridique des sites contaminés illustrés par le cas français.
* Les sites contaminés dans les états européens.
* Les sites contaminés hors d'europe.Sites contaminés en droit comparé de l'environnement : actes des journées organisées, Limoges, 18 et 19 janvier 1994 [texte imprimé] / Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; CRIDEAU-CNRS (Limoges), Editeur scientifique ; CIDCE (Limoges), Editeur scientifique . - Limoges : Presses Universitaires de Limoges, 1995 . - 620 p. : ill. ; 24 cm.
ISSN : 2-91007-46-3
CRIDEAU = Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme.
CIDCE = Centre international de droit comparé de l'environnement
Ouvrage réalisé avec les concours du ministère de l'environnement (DGAD) et du conseil régional du limousin
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sols -- Pollution -- Études comparatives -- Congrès.
Environnement -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Pollution -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Déchets industriels -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
En 1994, lors d'un séminaire de travail sur le régime juridique comparé des sites contaminés, organisé par le CRIDEAU-URA 967 du CNRS sous la direction de Michel Prieur, les rapporteurs de différents pays européens mais aussi des états-unis et du Québec (Canada)...Note de contenu :
* Rapports introductifs.
* Les aspects économique et juridique des sites contaminés illustrés par le cas français.
* Les sites contaminés dans les états européens.
* Les sites contaminés hors d'europe.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045669 349.6 SIT Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Théiorie de la justice / Rawls John ; Audard Catherine
Titre : Théiorie de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Rawls John, Auteur ; Audard Catherine, Auteur Editeur : Paris : Editions du Seuil Année de publication : 1971 Collection : Empreintes Importance : 868p. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-009530-3 Note générale : Bibliogr.-Index Langues : Français (fre) Langues originales : Américain (ame) Mots-clés : Justice (philosophie)
Droit et morale
DémocratieIndex. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : Ce livre est considéré dans le monde anglo-saxon comme le texte contemporain le plus important de la philosophie morale et politique. C'est un défi lancé à tous ceux qui pensent que la justice sociale et l'efficacité économique sont incompatibles. Note de contenu : Sommaire:
*La justice comme équité
*Les principes de la justice
*La position originelle
*La liberté égale pour tous
*La réparatition
...Théiorie de la justice [texte imprimé] / Rawls John, Auteur ; Audard Catherine, Auteur . - Editions du Seuil, 1971 . - 868p. ; 25 cm.. - (Empreintes) .
ISBN : 978-2-02-009530-3
Bibliogr.-Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Américain (ame)
Mots-clés : Justice (philosophie)
Droit et morale
DémocratieIndex. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : Ce livre est considéré dans le monde anglo-saxon comme le texte contemporain le plus important de la philosophie morale et politique. C'est un défi lancé à tous ceux qui pensent que la justice sociale et l'efficacité économique sont incompatibles. Note de contenu : Sommaire:
*La justice comme équité
*Les principes de la justice
*La position originelle
*La liberté égale pour tous
*La réparatition
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 042294 34 RAW Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Vérités sur l'incarcérations des cadres gestionnaires / Rachid Harbi
Titre : Vérités sur l'incarcérations des cadres gestionnaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Rachid Harbi, Auteur ; Khalida Messaoudi, Préfacier, etc. Editeur : Alger : Chihab Année de publication : 2000 Importance : 174 p ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-634-05-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : cadres incarcération emprisonnement détention illégale Index. décimale : 343.432 Privation de liberté. Emprisonnement. Détention
illégaleVérités sur l'incarcérations des cadres gestionnaires [texte imprimé] / Rachid Harbi, Auteur ; Khalida Messaoudi, Préfacier, etc. . - Alger : Chihab, 2000 . - 174 p.
ISBN : 978-9961-634-05-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : cadres incarcération emprisonnement détention illégale Index. décimale : 343.432 Privation de liberté. Emprisonnement. Détention
illégaleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 047231 343.432 HAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1. La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion / Abdelkader Mrabti
Titre de série : Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1 Titre : La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelkader Mrabti, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1993 Importance : 258 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit . Critère juridique . Critère économique . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé :
Avec le passage à l'économie de marché, l’Algérie revient à une approche plus classique du droit, ré-découvrant le rôle qui est le sien du droit privé dans la vie économique du pays. Tenant compte de ce changement qui marque le recul du statut au profit du contrat, l'auteur se penche sur une des notions de droit civil, la lésion, qui, naguère marginalisée, pourrait à l'avenir acquérir une importance pratique non négligeable dans la vie juridiqueNote de contenu : Au sommaire :
- Notion de lésion et forme de l'équivalent
* Le critère économique d’équivalence : la formation de la valeur
* Le critère juridique d’équivalence : équivalence abstraite et équivalence concrété
- L'atteinte au critère juridique d'équivalence
* La doctrine de l'équivalence et le problème des écarts entre la valeur et les prix
* L'atteinte a l'équivalence concrété par la lésion et l'attitude générale du droit devant cette atteinteContribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1. La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion [texte imprimé] / Abdelkader Mrabti, Auteur . - Alger : OPU, 1993 . - 258 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit . Critère juridique . Critère économique . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé :
Avec le passage à l'économie de marché, l’Algérie revient à une approche plus classique du droit, ré-découvrant le rôle qui est le sien du droit privé dans la vie économique du pays. Tenant compte de ce changement qui marque le recul du statut au profit du contrat, l'auteur se penche sur une des notions de droit civil, la lésion, qui, naguère marginalisée, pourrait à l'avenir acquérir une importance pratique non négligeable dans la vie juridiqueNote de contenu : Au sommaire :
- Notion de lésion et forme de l'équivalent
* Le critère économique d’équivalence : la formation de la valeur
* Le critère juridique d’équivalence : équivalence abstraite et équivalence concrété
- L'atteinte au critère juridique d'équivalence
* La doctrine de l'équivalence et le problème des écarts entre la valeur et les prix
* L'atteinte a l'équivalence concrété par la lésion et l'attitude générale du droit devant cette atteinteExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 040676 347.44 MRA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2. Régime juridique et fondement de la lésion / Abdelkader Mrabti
Titre de série : Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2 Titre : Régime juridique et fondement de la lésion Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelkader Mrabti, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1993 Importance : 677 p. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Critère juridique . Régime juridique . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé :
Dans cette deuxième partie, les auteurs examinerons d'abord le régime juridique de la lésion en mettant en relief le cas échéant, les changements, aussi bien de détail que de fond, que la jurisprudence a apportés à ce régime au cours des vingt dernières années, et réunir tous les éléments, extra-juridiques et juridiques, susceptibles de nous permettre d'atteindre le but de notre étude, à savoir dégager, à partir du rapport que la notion de lésion entretient avec la forme de l'équivalent, la nature juridique de cette notionNote de contenu : Au sommaire :
- Régime juridique et fondement de la lésion
* La constations de lésion
* La sanction de l'atteint a l'équivalence concrété par la lésion
* Le noyau unitaire de la notion de lésion, enjeu du duel doctrinal entre la conception subjective et la conception objective
- La consécration de l'équivalence concrète par la lésion. La notion autonome de lésionContribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2. Régime juridique et fondement de la lésion [texte imprimé] / Abdelkader Mrabti, Auteur . - Alger : OPU, 1993 . - 677 p. ; 24 cm.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Critère juridique . Régime juridique . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé :
Dans cette deuxième partie, les auteurs examinerons d'abord le régime juridique de la lésion en mettant en relief le cas échéant, les changements, aussi bien de détail que de fond, que la jurisprudence a apportés à ce régime au cours des vingt dernières années, et réunir tous les éléments, extra-juridiques et juridiques, susceptibles de nous permettre d'atteindre le but de notre étude, à savoir dégager, à partir du rapport que la notion de lésion entretient avec la forme de l'équivalent, la nature juridique de cette notionNote de contenu : Au sommaire :
- Régime juridique et fondement de la lésion
* La constations de lésion
* La sanction de l'atteint a l'équivalence concrété par la lésion
* Le noyau unitaire de la notion de lésion, enjeu du duel doctrinal entre la conception subjective et la conception objective
- La consécration de l'équivalence concrète par la lésion. La notion autonome de lésionExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 040677 347.44 MRA Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Cours de droit administratif, Tome 5. Eaux et navigation / pierre Nicolay
Titre de série : Cours de droit administratif, Tome 5 Titre : Eaux et navigation Type de document : texte imprimé Auteurs : pierre Nicolay, Auteur Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 1976 Collection : Cours de l'école nationale des ponts et chaussées Importance : VI-159 p. Format : 25 cm Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eaux navigation -- Domaine fluvial maritime -- droit
Eaux -- Régimes
Eaux -- Gestion
Marine marchandeIndex. décimale : 347.79 Note de contenu : Sommaire:
I- Les eaux et la navigation intérieures
1. Les différents régimes des eaux
2. La gestion des eaux et du domaine fluvial
3. La navigation intérieure
II- Les eaux et la navigation maritimes
4. Le domaine maritime
5. Les ports maritime
6. La marine marchandeCours de droit administratif, Tome 5. Eaux et navigation [texte imprimé] / pierre Nicolay, Auteur . - Eyrolles, 1976 . - VI-159 p. ; 25 cm. - (Cours de l'école nationale des ponts et chaussées) .
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eaux navigation -- Domaine fluvial maritime -- droit
Eaux -- Régimes
Eaux -- Gestion
Marine marchandeIndex. décimale : 347.79 Note de contenu : Sommaire:
I- Les eaux et la navigation intérieures
1. Les différents régimes des eaux
2. La gestion des eaux et du domaine fluvial
3. La navigation intérieure
II- Les eaux et la navigation maritimes
4. Le domaine maritime
5. Les ports maritime
6. La marine marchandeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 027593 347.79 NIC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 027594 347.79 NIC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 027595 347.79 NIC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état Droit civil, Tome 1. Introduction à l'étude du droit privé / Larroumet, Christan
Titre de série : Droit civil, Tome 1 Titre : Introduction à l'étude du droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Larroumet, Christan, Auteur Mention d'édition : 3 éd Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1998 Autre Editeur : Beyrouth : Delta Collection : Droit civil Sous-collection : Enseignement Importance : 378 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3512-0 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit privé -- France -- Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé :
L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra-patrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement ù tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de base de celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, au maniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la Formation de la réflexion et du raisonnement des futures juristes. flexion et du raisonnement des futurs juristes.Note de contenu :
* Le droit objectif.
* La règle de droit.
* Le système de droit.
* Les sources du droit positif.
* Les droits subjectifs.
* Les personnes physiques.
* Les personnes morales.
* Les droits extra-patrimoniaux.
* Les droits patrimoniaux.Droit civil, Tome 1. Introduction à l'étude du droit privé [texte imprimé] / Larroumet, Christan, Auteur . - 3 éd . - Economica : Beyrouth : Delta, 1998 . - 378 p. : ill. ; 24 cm. - (Droit civil. Enseignement) .
ISBN : 978-2-7178-3512-0
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit privé -- France -- Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé :
L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra-patrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement ù tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de base de celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, au maniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la Formation de la réflexion et du raisonnement des futures juristes. flexion et du raisonnement des futurs juristes.Note de contenu :
* Le droit objectif.
* La règle de droit.
* Le système de droit.
* Les sources du droit positif.
* Les droits subjectifs.
* Les personnes physiques.
* Les personnes morales.
* Les droits extra-patrimoniaux.
* Les droits patrimoniaux.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045243 347 LAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Droit civil, Tome 2. Les biens droits réels principaux / Larroumet , Christian
Titre de série : Droit civil, Tome 2 Titre : Les biens droits réels principaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Larroumet , Christian, Auteur Mention d'édition : 3 éd Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1997 Autre Editeur : Beyrouth : Delta Collection : Droit civil Sous-collection : Enseignement Importance : 626 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3386-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété -- France
Droit civil -- France
Biens (droit) -- France -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347 Droit civil. Résumé :
Voici un exposé complet du droit des biens. L'ouvrage est structuré en trois parties. Tout d'abord il expose une théorie générale des droits réels principaux, avec l'étude de la possession, de la propriété (caractère, évolution, acquisition, etc.) et les droits sur la chose d'autrui. Les titres suivants détaillent les droits réels immobiliers (propriété immobilière, servitude...) et mobiliers (avec notamment l'étude de la règle "en fait de meubles, possession vaut titre").
Cet ouvrage privilégie une approche pédagogique de la matière: le plan est apparent, l'idée principale de chaque paragraphe apparaît en caractères gras pour une vision rapide et globale de la question traitée, et l'index alphabétique très détaillé permet une meilleure recherche. Il conviendra donc tout particulièrement aux étudiants en droit. Mais, eu égard à la renommée de son auteur, professeur de droit, il permettra aussi aux juristes confirmés de trouver de nouvelles pistes de réflexion sur une matière complexe.Note de contenu :
* Le droit réel.
* Théorie générale des droits réels principaux.
* La propriété.
* Les droits réels sur la chose d'autrui l'usufruit.
* Les droits réels principaux immobiliers.
* La propriété immobilière.
* Les droits réels sur l'immeuble d'autrui.
* Les droits réels principaux mobiliers.
* Le principe en vertu duquel la possession vaut titre.
* L'occupation et l'accession.Droit civil, Tome 2. Les biens droits réels principaux [texte imprimé] / Larroumet , Christian, Auteur . - 3 éd . - Economica : Beyrouth : Delta, 1997 . - 626 p. : ill. ; 24 cm. - (Droit civil. Enseignement) .
ISBN : 978-2-7178-3386-7
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriété -- France
Droit civil -- France
Biens (droit) -- France -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347 Droit civil. Résumé :
Voici un exposé complet du droit des biens. L'ouvrage est structuré en trois parties. Tout d'abord il expose une théorie générale des droits réels principaux, avec l'étude de la possession, de la propriété (caractère, évolution, acquisition, etc.) et les droits sur la chose d'autrui. Les titres suivants détaillent les droits réels immobiliers (propriété immobilière, servitude...) et mobiliers (avec notamment l'étude de la règle "en fait de meubles, possession vaut titre").
Cet ouvrage privilégie une approche pédagogique de la matière: le plan est apparent, l'idée principale de chaque paragraphe apparaît en caractères gras pour une vision rapide et globale de la question traitée, et l'index alphabétique très détaillé permet une meilleure recherche. Il conviendra donc tout particulièrement aux étudiants en droit. Mais, eu égard à la renommée de son auteur, professeur de droit, il permettra aussi aux juristes confirmés de trouver de nouvelles pistes de réflexion sur une matière complexe.Note de contenu :
* Le droit réel.
* Théorie générale des droits réels principaux.
* La propriété.
* Les droits réels sur la chose d'autrui l'usufruit.
* Les droits réels principaux immobiliers.
* La propriété immobilière.
* Les droits réels sur l'immeuble d'autrui.
* Les droits réels principaux mobiliers.
* Le principe en vertu duquel la possession vaut titre.
* L'occupation et l'accession.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045242 347 LAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Formation intellectuelle et méthodes d'expression, Fasc. 2. Méthodes de contrôle et d'entraînement. 1er partie / Pierre Ducassé
Titre de série : Formation intellectuelle et méthodes d'expression, Fasc. 2 Titre : Méthodes de contrôle et d'entraînement. 1er partie Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Ducassé (1905-1983), Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1967 Importance : XX, 176 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Pensée
Expression
Communication orale -- TechniqueIndex. décimale : 342.727 Liberté de pensée et d'expression. Liberté de penser, de parler, de communiquer. Note de contenu : Au sommaire :
I. Les principes de la communication efficace.
1. La communication avec autrui : sa nécessité.
2. La communication avec autrui : comprendre les autres, se faire comprendre d'eux.
II. L'information.
3. Le devoir de s'informer.
4. L'art de s'informer.
5. La lecture.
III. La lecture comme reconstruction et "manipulation" de la phrase française.
...Formation intellectuelle et méthodes d'expression, Fasc. 2. Méthodes de contrôle et d'entraînement. 1er partie [texte imprimé] / Pierre Ducassé (1905-1983), Auteur . - Paris : Dunod, 1967 . - XX, 176 p. : ill. ; 24 cm.
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pensée
Expression
Communication orale -- TechniqueIndex. décimale : 342.727 Liberté de pensée et d'expression. Liberté de penser, de parler, de communiquer. Note de contenu : Au sommaire :
I. Les principes de la communication efficace.
1. La communication avec autrui : sa nécessité.
2. La communication avec autrui : comprendre les autres, se faire comprendre d'eux.
II. L'information.
3. Le devoir de s'informer.
4. L'art de s'informer.
5. La lecture.
III. La lecture comme reconstruction et "manipulation" de la phrase française.
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 011221 342.727 DUC Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place