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Economie > Droit. Jurisprudence. Législation
Dictionnaire des termes juridiques et commerciaux français arabe / Hakki , Mamdouh
Titre : Dictionnaire des termes juridiques et commerciaux français arabe Type de document : texte imprimé Auteurs : Hakki , Mamdouh, Auteur Année de publication : 1987 Importance : 320 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Dictionnaire juridique commercial français arabe Index. décimale : 340(38) Dictionnaire des termes juridiques et commerciaux français arabe [texte imprimé] / Hakki , Mamdouh, Auteur . - 1987 . - 320 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dictionnaire juridique commercial français arabe Index. décimale : 340(38) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 042293 340(38 )HAK Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Droit international de la cooperation industrielle / Bouhacene Mahfoud ; Touscoz J.
Titre : Droit international de la cooperation industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Bouhacene Mahfoud, Auteur ; Touscoz J., Préfacier, etc. Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1982 Importance : 488 p. Format : 25 cm Note générale : Bibliogr. p.458-477 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit antagonistes ; Relations juridiques Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Cet ouvrage est destiné aux étudiants de la licence en droit, de la licence ès-sciences économiques et du diplôme d'études politiques Note de contenu : Sommaire :
*Partie 1: Les relations juridiques fondées sur des rapports antagonistes
-Titre 1: Les antagonismes entre la propriété et le droit à la souveraineté national
-Titre 2: Les antagonismes entre le transfert de technologie et le droit au développement
*Partie 2: Les relations juridiques fondées sur des rapports de complémentaire
-Titre 1: Coopération et renouvellement du droit contractuel
-Titre 2: Coopération et restructuration de l'ordre juridique internationalDroit international de la cooperation industrielle [texte imprimé] / Bouhacene Mahfoud, Auteur ; Touscoz J., Préfacier, etc. . - Alger : OPU, 1982 . - 488 p. ; 25 cm.
Bibliogr. p.458-477
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit antagonistes ; Relations juridiques Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Cet ouvrage est destiné aux étudiants de la licence en droit, de la licence ès-sciences économiques et du diplôme d'études politiques Note de contenu : Sommaire :
*Partie 1: Les relations juridiques fondées sur des rapports antagonistes
-Titre 1: Les antagonismes entre la propriété et le droit à la souveraineté national
-Titre 2: Les antagonismes entre le transfert de technologie et le droit au développement
*Partie 2: Les relations juridiques fondées sur des rapports de complémentaire
-Titre 1: Coopération et renouvellement du droit contractuel
-Titre 2: Coopération et restructuration de l'ordre juridique internationalExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032811 341 BOU Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible 032810 341 BOU Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible L'état / Jacques Baguenard
Titre : L'état : une aventure incertaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Baguenard, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1998 Collection : Mise au point Importance : 160 p. Présentation : ill. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-9801-4 Note générale : Bibliogr. p. 155-157 Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie
État
État -- Origines
EtatIndex. décimale : 342.2 État. Structure des État. Résumé :
Nous sommes tous citoyens d'États qui modèlent notre vie sociale. Construit au cours des siècles à partir d'un prototype expérimenté en Europe occidentale, l'État-nation constitue un couple qui paraît bénéficier d'une insolente pérennité. Et s'il venait à disparaître sous les coups répétés d'une mondialisation qui le marginalise et d'une régionalisation qui le déstabilise ? Sera-t-il encore, au XXIe siècle, la forme d'organisation privilégiée des sociétés humaines ? Son passé composé se prolonge dans un présent ambigu pour un futur hypothétique qui exige une recomposition.
C'est pour contribuer à nourrir ce débat existentiel que cet ouvrage entend faire le point sur des questions essentielles :
- D'où vient l'État ? - En quoi consiste-t-il ? - À quoi sert-il ? - Comment s'organise-t-il ?
La diversité des situations ne peut occulter l'interrogation générique concernant l'État qui ne sait plus ce qu'il est et dont l'omnipotence a démontré l'impotence. Entre le « tout État » condamné par l'Histoire et « l'État ectoplasme » revendiqué par certains, il est urgent et nécessaire de réinventer une forme d'organisation sociale privilégiant la réalisation d'un authentique « État de Droit ».Note de contenu :
* Recherches sur l'origine.
* Fiche signalétique.
* Un rôle à géométrie variable.
* Une structuration diversifiée.L'état : une aventure incertaine [texte imprimé] / Jacques Baguenard, Auteur . - Ellipses, 1998 . - 160 p. : ill. ; 19 cm. - (Mise au point) .
ISBN : 978-2-7298-9801-4
Bibliogr. p. 155-157
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Économie
État
État -- Origines
EtatIndex. décimale : 342.2 État. Structure des État. Résumé :
Nous sommes tous citoyens d'États qui modèlent notre vie sociale. Construit au cours des siècles à partir d'un prototype expérimenté en Europe occidentale, l'État-nation constitue un couple qui paraît bénéficier d'une insolente pérennité. Et s'il venait à disparaître sous les coups répétés d'une mondialisation qui le marginalise et d'une régionalisation qui le déstabilise ? Sera-t-il encore, au XXIe siècle, la forme d'organisation privilégiée des sociétés humaines ? Son passé composé se prolonge dans un présent ambigu pour un futur hypothétique qui exige une recomposition.
C'est pour contribuer à nourrir ce débat existentiel que cet ouvrage entend faire le point sur des questions essentielles :
- D'où vient l'État ? - En quoi consiste-t-il ? - À quoi sert-il ? - Comment s'organise-t-il ?
La diversité des situations ne peut occulter l'interrogation générique concernant l'État qui ne sait plus ce qu'il est et dont l'omnipotence a démontré l'impotence. Entre le « tout État » condamné par l'Histoire et « l'État ectoplasme » revendiqué par certains, il est urgent et nécessaire de réinventer une forme d'organisation sociale privilégiant la réalisation d'un authentique « État de Droit ».Note de contenu :
* Recherches sur l'origine.
* Fiche signalétique.
* Un rôle à géométrie variable.
* Une structuration diversifiée.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045177 342.2 BAG Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Innovations en environnement / Vigneron , Jacques ; Malaval , Frédéric
Titre : Innovations en environnement : quelles perspectives en 2003 ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Vigneron , Jacques, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Malaval , Frédéric, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2003 Importance : 246 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4761-1 Note générale : Bibliogr. p. 221-222 Langues : Français (fre) Mots-clés : Industrie -- Aspect environnemental -- France
Environnement -- Protection -- France
Innovations -- France
Politique de l'environnement -- FranceIndex. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé : Les salons Pollutec représentent chaque année un moment privilégié pour les professionnels de l'environnement désireux d'accélérer les échanges, tant au niveau des commandes d'équipements et de prestations que pour la diffusion des connaissances scientifiques et technologiques. Depuis 1997 et la parution du premier ouvrage Les Innovations des Eco-Industries, un véritable recensement des innovations dans les secteurs professionnels et de la recherche en environnement, s'est mis en place au sein des formations des DESS Environnement du Pôle Sciences et Techniques de l'Université de Cergy-Pontoise. L'édition 2002, reprenant ces présentations, complète la grande base de données établie depuis la création de cette opération. Base de données montrant le rôle des innovations dans les stratégies de Développpement Durable.
Note de contenu : Sommaire
*I -Les innovations présentées à Pollutec 2002
*II -L'innovation dans le paradigme écosystémique
*III-Questions sociétales, gouvernance et entreprises industrielles
*IV - Eco-conception et communication environnementaleInnovations en environnement : quelles perspectives en 2003 ? [texte imprimé] / Vigneron , Jacques, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Malaval , Frédéric, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Economica, 2003 . - 246 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-4761-1
Bibliogr. p. 221-222
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Industrie -- Aspect environnemental -- France
Environnement -- Protection -- France
Innovations -- France
Politique de l'environnement -- FranceIndex. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé : Les salons Pollutec représentent chaque année un moment privilégié pour les professionnels de l'environnement désireux d'accélérer les échanges, tant au niveau des commandes d'équipements et de prestations que pour la diffusion des connaissances scientifiques et technologiques. Depuis 1997 et la parution du premier ouvrage Les Innovations des Eco-Industries, un véritable recensement des innovations dans les secteurs professionnels et de la recherche en environnement, s'est mis en place au sein des formations des DESS Environnement du Pôle Sciences et Techniques de l'Université de Cergy-Pontoise. L'édition 2002, reprenant ces présentations, complète la grande base de données établie depuis la création de cette opération. Base de données montrant le rôle des innovations dans les stratégies de Développpement Durable.
Note de contenu : Sommaire
*I -Les innovations présentées à Pollutec 2002
*II -L'innovation dans le paradigme écosystémique
*III-Questions sociétales, gouvernance et entreprises industrielles
*IV - Eco-conception et communication environnementaleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 047557 349.6 MAL Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Intéressement, participation, actionnariat / Paul Maillard
Titre : Intéressement, participation, actionnariat Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Maillard, Auteur Editeur : Paris : Delmas Année de publication : 2002, cop. 2001 Collection : Encyclopédie Delmas Importance : 446 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04580-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Personnel -- Participation à la gestion Actionnariat du personnel Participation aux résultats de l'entreprise -- Droit Épargne salariale Index. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Intéressement, participation, plan épargne entreprise ou stocks option sont des outils depuis longtemps déjà mis à la disposition des dirigeants pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise. Avec la loi du 19 février 2001, un pas supplémentaire est franchi vers les salariés des plus petites entreprises qui pourront désormais disposer d'un plan d'épargne interentreprises ou souscrire à un Plan partenarial d'épargne salariale volontaire. A jour des décrets d'application et de la circulaire interministérielle du 22 novembre 2001, ce guide vous permettra d'identifier les critères de choix et les mécanismes les plus appropriés à vos besoins Note de contenu :
- L'évolution législative et les avantages des dispositifs actuels
- L'intéressement monétaire à court terme
- L'intéressement financier à long terme
- La constitution d'une épargne ou d'un capital. contribution au financement de l'entreprise
- La transmission de l'entreprise aux salariés
- La participation institutionnelle des salariés à la vie et à la gestion de l'entrepriseIntéressement, participation, actionnariat [texte imprimé] / Paul Maillard, Auteur . - Delmas, 2002, cop. 2001 . - 446 p. ; 25 cm. - (Encyclopédie Delmas) .
ISBN : 978-2-247-04580-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Personnel -- Participation à la gestion Actionnariat du personnel Participation aux résultats de l'entreprise -- Droit Épargne salariale Index. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Intéressement, participation, plan épargne entreprise ou stocks option sont des outils depuis longtemps déjà mis à la disposition des dirigeants pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise. Avec la loi du 19 février 2001, un pas supplémentaire est franchi vers les salariés des plus petites entreprises qui pourront désormais disposer d'un plan d'épargne interentreprises ou souscrire à un Plan partenarial d'épargne salariale volontaire. A jour des décrets d'application et de la circulaire interministérielle du 22 novembre 2001, ce guide vous permettra d'identifier les critères de choix et les mécanismes les plus appropriés à vos besoins Note de contenu :
- L'évolution législative et les avantages des dispositifs actuels
- L'intéressement monétaire à court terme
- L'intéressement financier à long terme
- La constitution d'une épargne ou d'un capital. contribution au financement de l'entreprise
- La transmission de l'entreprise aux salariés
- La participation institutionnelle des salariés à la vie et à la gestion de l'entrepriseExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 046237 347.7 MAI Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Science, technologie et développement en Asie et dans le pacifique CATASIA II / Conférence des ministres chargés de l'application de la science et de la technologie au développement et des ministres chargés de la planification économique en Asie et dans le pacifique (2; 22-30 Mars 1982; Manille, Philippines)
Titre : Science, technologie et développement en Asie et dans le pacifique CATASIA II : analyse des tendances, problèmes et perspectives et le rapport de la conférence Type de document : texte imprimé Congrès : Conférence des ministres chargés de l'application de la science et de la technologie au développement et des ministres chargés de la planification économique en Asie et dans le pacifique (2; 22-30 Mars 1982; Manille, Philippines), Auteur Editeur : Paris : UNESCO Année de publication : 1983 Collection : Etudes et documents de politique scientifique num. 55 Importance : 220 p. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-320-2102-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sciences -- Asie -- Actes de congrès
Sciences -- Pacifique (région) -- Actes de congrès
Technologie -- Asie -- Actes de congrès
Technologie -- Pacifique (région) -- Actes de congrès
Coopération asiatique -- Actes de congrès
Coopération dans le Pacifique -- Actes de congrès
Politique scientifique -- Asie -- Actes de congrès
Politique scientifique -- Océanie -- Actes de congrèsIndex. décimale : 341.232 Aide, assistance internationale. Coopération internationale. Aide au développement Résumé : La présente publication contient les actes et le document de travail principal de cette conférence. Des informations réunies avant la conférence sont présentées dans deux autres ouvrages de la même collection: l'un expose les programmes de coopération scientifique et technologique de l'Unesco dans la région d'Asie et du pacifique (n° 51 de la collection), et l'autre contient les rapports des états membres de la région sur l'état de la science et de la technologie dans leurs pays et sur le politiques nationales dans ce domaine (n° 52 de la collection). Note de contenu : Au sommaire:
* Préface.
* science, technologie et développement en Asie et dans le pacifique : tendances, problèmes et perspectives.
* Deuxième conférence des ministres chargés de l'application de la science et de la technologie au développement et des ministres chargés de la planification économique en Asie et dans le pacifique.
* Rapport final.Science, technologie et développement en Asie et dans le pacifique CATASIA II : analyse des tendances, problèmes et perspectives et le rapport de la conférence [texte imprimé] / Conférence des ministres chargés de l'application de la science et de la technologie au développement et des ministres chargés de la planification économique en Asie et dans le pacifique (2; 22-30 Mars 1982; Manille, Philippines), Auteur . - UNESCO, 1983 . - 220 p. ; 30 cm. - (Etudes et documents de politique scientifique; 55) .
ISBN : 978-92-320-2102-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sciences -- Asie -- Actes de congrès
Sciences -- Pacifique (région) -- Actes de congrès
Technologie -- Asie -- Actes de congrès
Technologie -- Pacifique (région) -- Actes de congrès
Coopération asiatique -- Actes de congrès
Coopération dans le Pacifique -- Actes de congrès
Politique scientifique -- Asie -- Actes de congrès
Politique scientifique -- Océanie -- Actes de congrèsIndex. décimale : 341.232 Aide, assistance internationale. Coopération internationale. Aide au développement Résumé : La présente publication contient les actes et le document de travail principal de cette conférence. Des informations réunies avant la conférence sont présentées dans deux autres ouvrages de la même collection: l'un expose les programmes de coopération scientifique et technologique de l'Unesco dans la région d'Asie et du pacifique (n° 51 de la collection), et l'autre contient les rapports des états membres de la région sur l'état de la science et de la technologie dans leurs pays et sur le politiques nationales dans ce domaine (n° 52 de la collection). Note de contenu : Au sommaire:
* Préface.
* science, technologie et développement en Asie et dans le pacifique : tendances, problèmes et perspectives.
* Deuxième conférence des ministres chargés de l'application de la science et de la technologie au développement et des ministres chargés de la planification économique en Asie et dans le pacifique.
* Rapport final.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 041423 341.232 CON Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible En bon état Technologies et développement au maghreb / Michel,Hubert
Titre : Technologies et développement au maghreb Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel,Hubert, Auteur ; Sanson,H, Auteur ; Bouguerra,K.A, Auteur Editeur : Paris : Centre national de la recherche scientifique Année de publication : 1978 Collection : L'Annuaire de l'Afrique du Nord" Importance : 251 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-222-02338-8 Note générale : Extrait de :"L'Annuaire de l'Afrique du Nord", 1976 Langues : Français (fre) Mots-clés : Technology and state -- Africa, North
Economic conditions -- Africa, North
Politique scientifique et technique -- Afrique du NordIndex. décimale : 341.232.5 Technologies et développement au maghreb [texte imprimé] / Michel,Hubert, Auteur ; Sanson,H, Auteur ; Bouguerra,K.A, Auteur . - Centre national de la recherche scientifique, 1978 . - 251 p. : ill. ; 24 cm. - (L'Annuaire de l'Afrique du Nord") .
ISBN : 978-2-222-02338-8
Extrait de :"L'Annuaire de l'Afrique du Nord", 1976
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Technology and state -- Africa, North
Economic conditions -- Africa, North
Politique scientifique et technique -- Afrique du NordIndex. décimale : 341.232.5 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 024284 341.232.5 MIC Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible The safe airline / J. M. Ramsden
Titre : The safe airline Type de document : texte imprimé Auteurs : J. M. Ramsden, Auteur Editeur : London : Macdonald and jane's Année de publication : 1976 Importance : 231 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-354-01029-0 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport aérien -- Sécurité Index. décimale : 347.828 Droit en matière de sécurité aérienne Résumé :
The first principales of any professional subject can easily get lost in jargon and technical detail. This can happen in air safety, to the bewilderment of the profession, and perhaps the confusion of air safely itself.
This book is collection and explanation of all the important airline safety principales and numbers, put for the first time between two covers.Note de contenu : Au sommaire :
1. Safety philosophy and law.
2. Measuring air safety.
3. The government regulator.
4. The airline.
5. The airliner.
6. Crimes against aircraft.
7. The survivable accident.
8. The unicommon cause.
9. Accident investigation.
10. Accident liability.
...The safe airline [texte imprimé] / J. M. Ramsden, Auteur . - London : Macdonald and jane's, 1976 . - 231 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-0-354-01029-0
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Transport aérien -- Sécurité Index. décimale : 347.828 Droit en matière de sécurité aérienne Résumé :
The first principales of any professional subject can easily get lost in jargon and technical detail. This can happen in air safety, to the bewilderment of the profession, and perhaps the confusion of air safely itself.
This book is collection and explanation of all the important airline safety principales and numbers, put for the first time between two covers.Note de contenu : Au sommaire :
1. Safety philosophy and law.
2. Measuring air safety.
3. The government regulator.
4. The airline.
5. The airliner.
6. Crimes against aircraft.
7. The survivable accident.
8. The unicommon cause.
9. Accident investigation.
10. Accident liability.
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 017896 347.828 RAM Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Consultation sur place Transfert de technologie / Bemard Remiche
Titre : Transfert de technologie : enjeux économiques et structures et structures juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Bemard Remiche, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Cabay Année de publication : 1983 Importance : VIII-422 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87077-202-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Transfert de technologie -- Actes de congrès
Technology transfer -- Economic aspects -- Congresses
Technology transfer -- Law and legislation -- CongressesIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Résumé : Cet ouvrage contient les actes du colloque international organisé par le centre de recherches interdisciplinaires droit et économie industrielle (CRIDE)net le centre interdisciplinaire de technologies appliquées au développement (CIRTAD) de l'université catholique de Louvain. Note de contenu : sommaire :
1- Transfert de technologie et environnement économique, social et culturel
2- Le pouvoir technologique
3- L'autonomie technologiqueTransfert de technologie : enjeux économiques et structures et structures juridiques [texte imprimé] / Bemard Remiche, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Cabay, 1983 . - VIII-422 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87077-202-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Transfert de technologie -- Actes de congrès
Technology transfer -- Economic aspects -- Congresses
Technology transfer -- Law and legislation -- CongressesIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Résumé : Cet ouvrage contient les actes du colloque international organisé par le centre de recherches interdisciplinaires droit et économie industrielle (CRIDE)net le centre interdisciplinaire de technologies appliquées au développement (CIRTAD) de l'université catholique de Louvain. Note de contenu : sommaire :
1- Transfert de technologie et environnement économique, social et culturel
2- Le pouvoir technologique
3- L'autonomie technologiqueExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 034877 347.74 REM Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible En bon état Droit et entreprise, Tome 1. Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit / Martine Bourrié-Quenillet
Titre de série : Droit et entreprise, Tome 1 Titre : Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Bourrié-Quenillet, Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1996 Importance : 230 p Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3140-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur
Responsabilité délictuelle Droit privé -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : L'ouvrage expose les règles fondamentales du droit privé. Il a été conçu pour les étudiants des IUT, départements techniques de commercialisation et gestion des entreprises et des administrations. En tant que manuel d'initiation au droit, il sera également très utile aux étudiants de l’enseignement supérieur, auditeurs de la formation continue et à tous ceux qui désirent acquérir une culture juridique de base. Il constitue le premier tome du cours droit et entreprise, le second volume étant consacré au droit des affaires et au droit social Note de contenu :
* Le cadre de la vie juridique
- La notion de droit et la classification
- Les sources du droit objectif
- L'organisation juridique et le fonctionnement de la justice
* Les personnes et leurs droits
- La personnalité juridique
- Les droits et le patrimoine des personnes
* Le contrat
- Le principe de l'autonomie de la volonté et la classification des contrats
- La conclusion du contrat
- Les effets du contrat
* La responsabilité délictuelle
- Notions de responsabilité
- Les différents régimes de responsabilité civile
- Les éléments communs aux différents régimes de responsabilitéDroit et entreprise, Tome 1. Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Martine Bourrié-Quenillet, Auteur . - Paris : Economica, 1996 . - 230 p : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-3140-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur
Responsabilité délictuelle Droit privé -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : L'ouvrage expose les règles fondamentales du droit privé. Il a été conçu pour les étudiants des IUT, départements techniques de commercialisation et gestion des entreprises et des administrations. En tant que manuel d'initiation au droit, il sera également très utile aux étudiants de l’enseignement supérieur, auditeurs de la formation continue et à tous ceux qui désirent acquérir une culture juridique de base. Il constitue le premier tome du cours droit et entreprise, le second volume étant consacré au droit des affaires et au droit social Note de contenu :
* Le cadre de la vie juridique
- La notion de droit et la classification
- Les sources du droit objectif
- L'organisation juridique et le fonctionnement de la justice
* Les personnes et leurs droits
- La personnalité juridique
- Les droits et le patrimoine des personnes
* Le contrat
- Le principe de l'autonomie de la volonté et la classification des contrats
- La conclusion du contrat
- Les effets du contrat
* La responsabilité délictuelle
- Notions de responsabilité
- Les différents régimes de responsabilité civile
- Les éléments communs aux différents régimes de responsabilitéExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 046309 347.7 BOU Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Droit et entreprise, Tome 2. Droit des sociétés, droit commercial, droit du travail / Martine Bourrié-Quenillet
Titre de série : Droit et entreprise, Tome 2 Titre : Droit des sociétés, droit commercial, droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Bourrié-Quenillet, Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1997 Collection : Entreprise 1er cycle Importance : 271 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3412-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Entreprises -- Droit
Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit du travail -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Ce manuel propose au lecteur l'étude de plusieurs droits : droit des sociétés, droit des entreprises en difficultés, mais aussi droit de la concurrence, de la consommation, de la distribution, de la propriété industrielle, du travail. Il ne prétend pas être systématiquement exhaustif dans ces différents disciplines mais en privilégie l'essentiel pour les comprendre. Il est l'accent sur les structures juridiques et biens des entreprises, les opérations commerciales effectuées par celles-ci, les contraintes et difficultés qu'elles peuvent rêvent rencontre et la réglementation du travail en leur sein. l'exposé des règles juridiques est rendu didactique par de nombreux tableaux et exemples tirés de la jurisprudence récente. Des dossiers proposent en outre, à la fin de chaque chapitre, des tests de connaissances ou des lectures permettant d'approfondir certains aspects du cours Note de contenu :
* Les structures juridiques et les biens de l'entreprise
- L'entreprise individuelle
- Les sociétés commerciales
- Le fonds de commerce et la propriété industrielle
* Les opérations commerciales de l'entreprise
- Les instrument de paiement et de crédit
- Les contrats de la vie des affaires
- Les accords de distribution
* Les contraintes et difficultés de l'entreprise
- Le droit de la concurrence
- l'entreprise en difficultés
* La réglementation du travail dans l'entreprise
- Le contrôle de travail
- Le salaire et les conditions de travail
- La représentation et l'expression collective des salariésDroit et entreprise, Tome 2. Droit des sociétés, droit commercial, droit du travail [texte imprimé] / Martine Bourrié-Quenillet, Auteur . - Economica, 1997 . - 271 p. ; 24 cm. - (Entreprise 1er cycle) .
ISBN : 978-2-7178-3412-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Entreprises -- Droit
Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit du travail -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Ce manuel propose au lecteur l'étude de plusieurs droits : droit des sociétés, droit des entreprises en difficultés, mais aussi droit de la concurrence, de la consommation, de la distribution, de la propriété industrielle, du travail. Il ne prétend pas être systématiquement exhaustif dans ces différents disciplines mais en privilégie l'essentiel pour les comprendre. Il est l'accent sur les structures juridiques et biens des entreprises, les opérations commerciales effectuées par celles-ci, les contraintes et difficultés qu'elles peuvent rêvent rencontre et la réglementation du travail en leur sein. l'exposé des règles juridiques est rendu didactique par de nombreux tableaux et exemples tirés de la jurisprudence récente. Des dossiers proposent en outre, à la fin de chaque chapitre, des tests de connaissances ou des lectures permettant d'approfondir certains aspects du cours Note de contenu :
* Les structures juridiques et les biens de l'entreprise
- L'entreprise individuelle
- Les sociétés commerciales
- Le fonds de commerce et la propriété industrielle
* Les opérations commerciales de l'entreprise
- Les instrument de paiement et de crédit
- Les contrats de la vie des affaires
- Les accords de distribution
* Les contraintes et difficultés de l'entreprise
- Le droit de la concurrence
- l'entreprise en difficultés
* La réglementation du travail dans l'entreprise
- Le contrôle de travail
- Le salaire et les conditions de travail
- La représentation et l'expression collective des salariésExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 046308 347.7 BOU Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible