Droit et entreprise, Tome 2. Droit des sociétés, droit commercial, droit du travail / Martine Bourrié-Quenillet (1997)
Droit et entreprise, Tome 2. Droit des sociétés, droit commercial, droit du travail [texte imprimé] / Martine Bourrié-Quenillet, Auteur . - Paris : Economica, 1997 . - 271 p. ; 24 cm. - (Entreprise 1er cycle) .
ISBN : 978-2-7178-3412-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Entreprises -- Droit
Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit du travail -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels Résumé : Ce manuel propose au lecteur l'étude de plusieurs droits : droit des sociétés, droit des entreprises en difficultés, mais aussi droit de la concurrence, de la consommation, de la distribution, de la propriété industrielle, du travail. Il ne prétend pas être systématiquement exhaustif dans ces différents disciplines mais en privilégie l'essentiel pour les comprendre. Il est l'accent sur les structures juridiques et biens des entreprises, les opérations commerciales effectuées par celles-ci, les contraintes et difficultés qu'elles peuvent rêvent rencontre et la réglementation du travail en leur sein. l'exposé des règles juridiques est rendu didactique par de nombreux tableaux et exemples tirés de la jurisprudence récente. Des dossiers proposent en outre, à la fin de chaque chapitre, des tests de connaissances ou des lectures permettant d'approfondir certains aspects du cours Note de contenu :
* Les structures juridiques et les biens de l'entreprise
- L'entreprise individuelle
- Les sociétés commerciales
- Le fonds de commerce et la propriété industrielle
* Les opérations commerciales de l'entreprise
- Les instrument de paiement et de crédit
- Les contrats de la vie des affaires
- Les accords de distribution
* Les contraintes et difficultés de l'entreprise
- Le droit de la concurrence
- l'entreprise en difficultés
* La réglementation du travail dans l'entreprise
- Le contrôle de travail
- Le salaire et les conditions de travail
- La représentation et l'expression collective des salariés