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Détail de l'indexation
340 : Droit en général. Propédeutique. Méthodes juridiques et sciences auxiliaires du droit
34 Droit. Jurisprudence. Législation 34(65)(038) Droit. Jurisprudence. Législation (Algérie)(Dictionnaire) 34.01 Nature du droit. Domaine du droit 34.01(038) Nature du droit. Domaine du droit.(Dictionnaire) 34.038 Prononcé du jugement. Juridiction. Compétencs juridiques territoriales et facultatives 340 LEC 340(38) 340+38 340.143 Jurisprudence comme source de droit. Rôle de la jurisprudence, des avocats et des juristes dans l'établissement des règles juridiques 340.3 340.59 340.6 Sciences auxiliaires du droit. Psychologie judiciaire. Chimie légale. Médecine légale. 340.725(65) 340.96 341 Droit international 341.014 341.23 341.232 Aide, assistance internationale. Coopération internationale. Aide au développement 341.232.5 341.4 341.5 Droit international privé 341.67 Désarmement. Limitations et réduction des armements 342 Droit public. Droit constitutionel. Droit administratif 342+341 Droit international. Droit des gens. Droit de la paix. Droit de la guerre. Droit pénal international + Droit public. Droit contitutionnel 342.1 État. Structure des États 342.2 État. Structure des État. 342.23 342.5 Pouvoir de l'état.système et fonction des organes de l'état, du gouvernement 342.625.71 342.7(100) 342.727 Liberté de pensée et d'expression. Liberté de penser, de parler, de communiquer. 342.731(65) Liberté de conscience. Liberté de culte, de religion(Algérie) 342.9 Droit administratif 343.161 Juges honoraires. Juges populaires. Jurés. Justices de paix 343.2 343.3 343.4 343.43 343.432 Privation de liberté. Emprisonnement. Détention
illégale 343.433 343.44 343.45 343.451 Violation du secret de la correspondance et des télécommunications 343.5 343.8 Sanction pénales. Exécution du jugement. Prophylaxie criminelle. Dissuasion criminelle 344 344.046 344.1 344.2 344.3 344.4 344.440 537 345 345.5 346 346.12 346.13 346.2 346.21 346.3 346.31 346.32 346.4 346.5 346.6 347 Droit civil. 347 (65) Droit civil 347.1 Droit civil en général. Droit des personnes 347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques 347.214 Biens meubles et immeubles 347.23 Droit de propriété. Propriété foncière. 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats 347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit 347.62 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels 347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires 347.712 Commerçants. Négociation. Marchands 347.733"19" 347.74 Contrats commerciaux. 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. 347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement 347.772 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) 347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur 347.79 347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison 347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile 347.828 Droit en matière de sécurité aérienne 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires 347.918.38 347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation 348 348.97 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale 349.44 Droit foncier. Règlements relatifs à la construction. Droits de la construction et de l'aménagement foncier. 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. 349.6 BIO Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340
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