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Collection Les manuels de droit et pratique du commerce international
- Editeur : Masson
- ISSN : pas d'ISSN
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la rechercheLe contrat de transfert de processus technologique / Jean-Marie Deleuze
Titre : Le contrat de transfert de processus technologique : Know how Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Deleuze, Auteur Mention d'édition : 3e éd. rev. et augm Editeur : Paris : Masson Année de publication : 1982 Collection : Les manuels de droit et pratique du commerce international Importance : 256 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-77242-9 Note générale : Bibliogr. p. [241]-256. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats internationaux
Foreign licensing agreements
Technology -- International cooperation
Accords internationaux sur les licences
Savoir-faire industriel
Transfert de technologieIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Résumé : L'ouvrage de Jean-Marie Deleuze parvient aujourd'hui à la troisième édition alors que l'adaptation anglaise vient de sortir de presse. Il offre la version actualisée d'un manuel pratique sur le contrat de transfert de processus technologique fort apprécié des praticiens qui y trouvent la relation d'une expérience professionnelle riche et diversifiée mais aussi des universitaires pour qui il représente un instrument de travail privilégié. Note de contenu : Au sommaire:
1. Considérations sur le transfert de processus technologique
2. Les négociations préliminaires
3. La rédaction du contrat
4. Les modalité du contrat
5. Les obligations du fournisseur
6. Les obligations du preneur
7. Obligations diverses
8. Garanties de résultats ou performances
...Le contrat de transfert de processus technologique : Know how [texte imprimé] / Jean-Marie Deleuze, Auteur . - 3e éd. rev. et augm . - Masson, 1982 . - 256 p. ; 24 cm. - (Les manuels de droit et pratique du commerce international) .
ISBN : 978-2-225-77242-9
Bibliogr. p. [241]-256. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats internationaux
Foreign licensing agreements
Technology -- International cooperation
Accords internationaux sur les licences
Savoir-faire industriel
Transfert de technologieIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Résumé : L'ouvrage de Jean-Marie Deleuze parvient aujourd'hui à la troisième édition alors que l'adaptation anglaise vient de sortir de presse. Il offre la version actualisée d'un manuel pratique sur le contrat de transfert de processus technologique fort apprécié des praticiens qui y trouvent la relation d'une expérience professionnelle riche et diversifiée mais aussi des universitaires pour qui il représente un instrument de travail privilégié. Note de contenu : Au sommaire:
1. Considérations sur le transfert de processus technologique
2. Les négociations préliminaires
3. La rédaction du contrat
4. Les modalité du contrat
5. Les obligations du fournisseur
6. Les obligations du preneur
7. Obligations diverses
8. Garanties de résultats ou performances
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 033547 347.74 DEL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 033548 347.74 DEL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 023732 347.74 DEL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 034476 347.74 DEL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible
Titre : Les contrats : clé en main Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Albert Boon, Auteur ; René Goffin, Auteur Editeur : Paris : Masson Année de publication : 1981 Collection : Les manuels de droit et pratique du commerce international Importance : 150 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-68497-5 Note générale : Bibliogr. p. 147-148. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats d'entreprise
Technology transfer -- Law and legislation
Building -- Contracts and specifications
Investments, Foreign -- Law and legislation
Contrats internationaux
Ingénierie -- Contrats et devis descriptifsIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Note de contenu : Au sommaire:
1. Des contractes "clé en main" en général
2. Modes d'intervention de l'entrepreneur
3. Des différentes possibilités d'exécution d'un contrat "clé en main"
4. L'environnement du contrat et ses sujétions
5. De la rédaction et de la forme des contrats
6. De la structure des obligations d'un contrat "clé en main"
7. Le prix de l'ouvrage
8. Les clauses généralesLes contrats : clé en main [texte imprimé] / Jean-Albert Boon, Auteur ; René Goffin, Auteur . - Masson, 1981 . - 150 p. ; 25 cm. - (Les manuels de droit et pratique du commerce international) .
ISBN : 978-2-225-68497-5
Bibliogr. p. 147-148. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats d'entreprise
Technology transfer -- Law and legislation
Building -- Contracts and specifications
Investments, Foreign -- Law and legislation
Contrats internationaux
Ingénierie -- Contrats et devis descriptifsIndex. décimale : 347.74 Contrats commerciaux. Note de contenu : Au sommaire:
1. Des contractes "clé en main" en général
2. Modes d'intervention de l'entrepreneur
3. Des différentes possibilités d'exécution d'un contrat "clé en main"
4. L'environnement du contrat et ses sujétions
5. De la rédaction et de la forme des contrats
6. De la structure des obligations d'un contrat "clé en main"
7. Le prix de l'ouvrage
8. Les clauses généralesExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 033545 347.74 BOO Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 033546 347.74 BOO Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 023733 347.74 BOO Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état
