| Titre : |
CCTP : recommandations et modèles de clauses |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Patrick Graber, Auteur ; Mario Spanu, Auteur |
| Editeur : |
Paris : CSTB |
| Année de publication : |
2016 |
| Collection : |
Guide pratique |
| Sous-collection : |
Droit et construction |
| Importance : |
78 p. |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-86891-603-7 |
| Note générale : |
CCTP = Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La couv. porte en plus : " Structure du CCTP, Rédaction des clauses communes et descriptifs des ouvrages, Exemples de clauses à télécharger sur Batipedia.com"
Notes bibliogr. - Glossaire |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Construction
Construction -- Droit -- France
Contrats de construction -- France -- Formulaires
Contrats de construction -- France -- Guides pratiques et mémentos |
| Index. décimale : |
69 Industrie de la construction. Matériaux de construction. Méthodes et pratiques de la construction |
| Résumé : |
Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en œuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'œuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés. |
| Note de contenu : |
Au sommaire:
1. Définition et structure d'un CCTP.
2. Valeur contractuelle d'un CCTP, spécificités des marchés.
3. Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique.
4. Rédaction des dispositions générales de chaque lot.
5. Rédaction du descriptif des produits et des procédés. |
CCTP : recommandations et modèles de clauses [texte imprimé] / Patrick Graber, Auteur ; Mario Spanu, Auteur . - Paris : CSTB, 2016 . - 78 p. : ill. ; 24 cm. - ( Guide pratique. Droit et construction) . ISBN : 978-2-86891-603-7 CCTP = Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La couv. porte en plus : " Structure du CCTP, Rédaction des clauses communes et descriptifs des ouvrages, Exemples de clauses à télécharger sur Batipedia.com"
Notes bibliogr. - Glossaire Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Construction
Construction -- Droit -- France
Contrats de construction -- France -- Formulaires
Contrats de construction -- France -- Guides pratiques et mémentos |
| Index. décimale : |
69 Industrie de la construction. Matériaux de construction. Méthodes et pratiques de la construction |
| Résumé : |
Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en œuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'œuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés. |
| Note de contenu : |
Au sommaire:
1. Définition et structure d'un CCTP.
2. Valeur contractuelle d'un CCTP, spécificités des marchés.
3. Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique.
4. Rédaction des dispositions générales de chaque lot.
5. Rédaction du descriptif des produits et des procédés. |
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