347 : Droit civil.

347 (65) Droit civil
347.1 Droit civil en général. Droit des personnes
347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques
347.214 Biens meubles et immeubles
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière.
347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers.
347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats
347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit
347.62
347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires
347.712 Commerçants. Négociation. Marchands
347.733"19"
347.74 Contrats commerciaux.
347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc.
347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement
347.772
347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques)
347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur
347.79
347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison
347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile
347.828 Droit en matière de sécurité aérienne
347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires
347.918.38
347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347

Initiation a la vie professionnelle et sociale. 1 / Roger Vergnaud

Public ISBD Titre : Initiation a la vie professionnelle et sociale. 1 : droit civil droit commercial : préparation aux brevets d'études professionnelles 1 er année Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Vergnaud, Auteur Editeur : Montmorillon [France] : Librairie Istra Année de publication : 1969 Collection : Sciences et techniques économiques Importance : 207 p. Présentation : ill. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  commercial  --  Manuels  d'enseignement  secondaire Droit  civil  --  Manuels  d'enseignement  secondaire Index. décimale : 347 Droit civil. Initiation a la vie professionnelle et sociale. 1 : droit civil droit commercial : préparation aux brevets d'études professionnelles 1 er année [texte imprimé] / Roger Vergnaud, Auteur . - Librairie Istra, 1969 . - 207 p. : ill. ; 25 cm. - (Sciences et techniques économiques) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  commercial  --  Manuels  d'enseignement  secondaire Droit  civil  --  Manuels  d'enseignement  secondaire Index. décimale : 347 Droit civil.

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008303	347 VER	Papier	Bibliothèque Annexe	SC. sociales	Disponible	Consultation sur place

Notions de droit civil et législation du travail / Durand P.

Public ISBD Titre : Notions de droit civil et législation du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Durand P., Auteur Editeur : Paris : Société française des électriciens Année de publication : 1969 Importance : 49p. Format : 30cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit  droit  commercial  travail  entreprise  personnalite  juridique Index. décimale : 347 Droit civil. Notions de droit civil et législation du travail [texte imprimé] / Durand P., Auteur . - Paris : Société française des électriciens, 1969 . - 49p. ; 30cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit  droit  commercial  travail  entreprise  personnalite  juridique Index. décimale : 347 Droit civil.

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Droit civil, Tome 1. Introduction à l'étude du droit privé / Larroumet, Christan

Public ISBD Titre de série : Droit civil, Tome 1 Titre : Introduction à l'étude du droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Larroumet, Christan, Auteur Mention d'édition : 3 éd Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1998 Autre Editeur : Beyrouth : Delta Collection : Droit civil Sous-collection : Enseignement Importance : 378 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3512-0 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  privé  --  France  --  Manuels  d'enseignement  supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé : L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra-patrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement ù tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de base de celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, au maniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la Formation de la réflexion et du raisonnement des futures juristes. flexion et du raisonnement des futurs juristes. Note de contenu : * Le droit objectif. * La règle de droit. * Le système de droit. * Les sources du droit positif. * Les droits subjectifs. * Les personnes physiques. * Les personnes morales. * Les droits extra-patrimoniaux. * Les droits patrimoniaux. Droit civil, Tome 1. Introduction à l'étude du droit privé [texte imprimé] / Larroumet, Christan, Auteur  . -  3 éd . - Economica : Beyrouth : Delta, 1998 . - 378 p. : ill. ; 24 cm. - (Droit civil. Enseignement) . ISBN : 978-2-7178-3512-0 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  privé  --  France  --  Manuels  d'enseignement  supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé : L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra-patrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement ù tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de base de celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, au maniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la Formation de la réflexion et du raisonnement des futures juristes. flexion et du raisonnement des futurs juristes. Note de contenu : * Le droit objectif. * La règle de droit. * Le système de droit. * Les sources du droit positif. * Les droits subjectifs. * Les personnes physiques. * Les personnes morales. * Les droits extra-patrimoniaux. * Les droits patrimoniaux.

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Droit civil, Tome 2. Les biens droits réels principaux / Larroumet , Christian

Public ISBD Titre de série : Droit civil, Tome 2 Titre : Les biens droits réels principaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Larroumet , Christian, Auteur Mention d'édition : 3 éd Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1997 Autre Editeur : Beyrouth : Delta Collection : Droit civil Sous-collection : Enseignement Importance : 626 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3386-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété  --  France Droit  civil  --  France Biens  (droit)  --  France  --  Manuels  d'enseignement  supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé : Voici un exposé complet du droit des biens. L'ouvrage est structuré en trois parties. Tout d'abord il expose une théorie générale des droits réels principaux, avec l'étude de la possession, de la propriété (caractère, évolution, acquisition, etc.) et les droits sur la chose d'autrui. Les titres suivants détaillent les droits réels immobiliers (propriété immobilière, servitude...) et mobiliers (avec notamment l'étude de la règle "en fait de meubles, possession vaut titre"). Cet ouvrage privilégie une approche pédagogique de la matière: le plan est apparent, l'idée principale de chaque paragraphe apparaît en caractères gras pour une vision rapide et globale de la question traitée, et l'index alphabétique très détaillé permet une meilleure recherche. Il conviendra donc tout particulièrement aux étudiants en droit. Mais, eu égard à la renommée de son auteur, professeur de droit, il permettra aussi aux juristes confirmés de trouver de nouvelles pistes de réflexion sur une matière complexe. Note de contenu : * Le droit réel. * Théorie générale des droits réels principaux. * La propriété. * Les droits réels sur la chose d'autrui l'usufruit. * Les droits réels principaux immobiliers. * La propriété immobilière. * Les droits réels sur l'immeuble d'autrui. * Les droits réels principaux mobiliers. * Le principe en vertu duquel la possession vaut titre. * L'occupation et l'accession. Droit civil, Tome 2. Les biens droits réels principaux [texte imprimé] / Larroumet , Christian, Auteur  . -  3 éd . - Economica : Beyrouth : Delta, 1997 . - 626 p. : ill. ; 24 cm. - (Droit civil. Enseignement) . ISBN : 978-2-7178-3386-7 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété  --  France Droit  civil  --  France Biens  (droit)  --  France  --  Manuels  d'enseignement  supérieur Index. décimale : 347 Droit civil. Résumé : Voici un exposé complet du droit des biens. L'ouvrage est structuré en trois parties. Tout d'abord il expose une théorie générale des droits réels principaux, avec l'étude de la possession, de la propriété (caractère, évolution, acquisition, etc.) et les droits sur la chose d'autrui. Les titres suivants détaillent les droits réels immobiliers (propriété immobilière, servitude...) et mobiliers (avec notamment l'étude de la règle "en fait de meubles, possession vaut titre"). Cet ouvrage privilégie une approche pédagogique de la matière: le plan est apparent, l'idée principale de chaque paragraphe apparaît en caractères gras pour une vision rapide et globale de la question traitée, et l'index alphabétique très détaillé permet une meilleure recherche. Il conviendra donc tout particulièrement aux étudiants en droit. Mais, eu égard à la renommée de son auteur, professeur de droit, il permettra aussi aux juristes confirmés de trouver de nouvelles pistes de réflexion sur une matière complexe. Note de contenu : * Le droit réel. * Théorie générale des droits réels principaux. * La propriété. * Les droits réels sur la chose d'autrui l'usufruit. * Les droits réels principaux immobiliers. * La propriété immobilière. * Les droits réels sur l'immeuble d'autrui. * Les droits réels principaux mobiliers. * Le principe en vertu duquel la possession vaut titre. * L'occupation et l'accession.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
045242	347 LAR	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible