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Les industries, leurs productions, leurs nuisances
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Titre : Le droit des établissements classés : dangereux, insalubres et incommodes : loi du 19 décembre 1917, décret du 1er avril 1964 et textes modificatifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gousset, Auteur ; G. Magistry, Auteur ; R. Martin, Préfacier, etc. Editeur : Paris ; Malakoff : Dunod Année de publication : 1968 Collection : Les industries, leurs productions, leurs nuisances Sous-collection : Législation num. Tome 1 Importance : XXIII-613 p. Présentation : ill. Format : 25 cm Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité du travail -- France
Hygiène du travail -- Droit -- France
Industrial hygiene -- Law and legislation -- FranceIndex. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé :
Le présent traité, comme tout ouvrage de droit portant sur une matière nettement circonscrite, ne prétend pas innover dans la manière de traiter de la législation, de la règlementation et de la jurisprudence concernant les établissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes...Note de contenu : Au sommaire :
1. Historique.
2. Principes généraux de la législation sur les établissements classés.
3. La procédure d'autorisation pour les établissements de 1re et de 2e classe.
4. La déclaration des établissements de 3e classe.
5. Dispositions applicables postérieurement à l'autorisation ou à la déclaration.
6. Les recours devant le tribunal administratif et le conseil d'état (loi : article 14).
...Le droit des établissements classés : dangereux, insalubres et incommodes : loi du 19 décembre 1917, décret du 1er avril 1964 et textes modificatifs [texte imprimé] / Pierre Gousset, Auteur ; G. Magistry, Auteur ; R. Martin, Préfacier, etc. . - Paris ; Malakoff : Dunod, 1968 . - XXIII-613 p. : ill. ; 25 cm. - (Les industries, leurs productions, leurs nuisances. Législation; Tome 1) .
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sécurité du travail -- France
Hygiène du travail -- Droit -- France
Industrial hygiene -- Law and legislation -- FranceIndex. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé :
Le présent traité, comme tout ouvrage de droit portant sur une matière nettement circonscrite, ne prétend pas innover dans la manière de traiter de la législation, de la règlementation et de la jurisprudence concernant les établissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes...Note de contenu : Au sommaire :
1. Historique.
2. Principes généraux de la législation sur les établissements classés.
3. La procédure d'autorisation pour les établissements de 1re et de 2e classe.
4. La déclaration des établissements de 3e classe.
5. Dispositions applicables postérieurement à l'autorisation ou à la déclaration.
6. Les recours devant le tribunal administratif et le conseil d'état (loi : article 14).
...Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 019615 347.77 GOU Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place 019616 347.77 GOU Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état
Titre : La pollution atmosphérique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Détrie, Auteur ; L. Armand, Préfacier, etc. ; P. Jarraut, Collaborateur Editeur : Paris ; Malakoff : Dunod Année de publication : 1969 Collection : Les industries, leurs productions, leurs nuisances Sous-collection : Nuisances num. 1 Importance : XXV-597 p. Présentation : ill. Format : 25 cm. Note générale : Bibliogr. [573]-578 p. Lexique. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Atmosphère -- Pollution Index. décimale : 551.51 Physique de l'atmosphère. Composition et structure de l'atmosphère. Météorologie dynamique. Note de contenu : Au sommaire :
1. Sources de la pollution atmosphérique et évaluation des polluants produits
2. Diffusion de la pollution atmosphériques
3. Mesure de la pollution
4. Effets de la pollution atmosphérique
5. Prévention de la pollution atmosphériqueLa pollution atmosphérique [texte imprimé] / Jean-Pierre Détrie, Auteur ; L. Armand, Préfacier, etc. ; P. Jarraut, Collaborateur . - Paris ; Malakoff : Dunod, 1969 . - XXV-597 p. : ill. ; 25 cm.. - (Les industries, leurs productions, leurs nuisances. Nuisances; 1) .
Bibliogr. [573]-578 p. Lexique. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Atmosphère -- Pollution Index. décimale : 551.51 Physique de l'atmosphère. Composition et structure de l'atmosphère. Météorologie dynamique. Note de contenu : Au sommaire :
1. Sources de la pollution atmosphérique et évaluation des polluants produits
2. Diffusion de la pollution atmosphériques
3. Mesure de la pollution
4. Effets de la pollution atmosphérique
5. Prévention de la pollution atmosphériqueRéservation
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Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 019535 551.51 DET Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible 019536 551.51 DET Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible 019537 551.51 DET Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible 019538 551.51 DET Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible Consultation sur place 019539 551.51 DET Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible
Titre : Les substances explosives et nuisances Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Calzia, Auteur ; P. Tavernier, Préfacier, etc. Editeur : Paris ; Malakoff : Dunod Année de publication : 1969 Collection : Les industries, leurs productions, leurs nuisances Sous-collection : Nuisances num. 2 Importance : 344 p. Présentation : ill. Format : 25 cm Note générale : Notes bibliogr. en fin de chapitres. Lexique. Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : Explosifs
Explosions -- Prévention
Explosions -- prevention & controlIndex. décimale : 662.2 Explosifs Note de contenu : Au sommaire :
1. Généralité sur les explosifs.
2. Les substances explosives.
3. Effets des explosifs.
4. Utilisation des explosifs.
5. Prévention des risques.Les substances explosives et nuisances [texte imprimé] / J. Calzia, Auteur ; P. Tavernier, Préfacier, etc. . - Paris ; Malakoff : Dunod, 1969 . - 344 p. : ill. ; 25 cm. - (Les industries, leurs productions, leurs nuisances. Nuisances; 2) .
Notes bibliogr. en fin de chapitres. Lexique. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Explosifs
Explosions -- Prévention
Explosions -- prevention & controlIndex. décimale : 662.2 Explosifs Note de contenu : Au sommaire :
1. Généralité sur les explosifs.
2. Les substances explosives.
3. Effets des explosifs.
4. Utilisation des explosifs.
5. Prévention des risques.Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 019534 662.2 CAL Papier Bibliothèque Centrale Génie Minier Disponible En bon état 019533 662.2 CAL Papier Bibliothèque Centrale Génie Minier Disponible En bon état