Cours de législation des chemins de fer [texte imprimé] /
Maurice Aubry, Auteur . - 8eme éd. . -
Paris : Ecole spéciale des travaux publics, 1931 . - 194 p. : ill. ; 21 cm.
Annexe
Langues : Français (
fre)
| Mots-clés : |
Transport -- Droit
Chemins de fer -- Droit |
| Index. décimale : |
625.1 Généralités sur les chemins de fer. La voie ferrée. Construction des voies |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
I. Chemins de fer d’intérêt général
1. Règlementation générale.
2. Exécution des travaux.
3. Organisation du contrôle.
4. Réglementation du travail.
5. Divers.
II. Voies ferrées d’intérêt local. |
Cours de législation des chemins de fer (1931)
