| Titre : | Surface de plancher et densité de construction : calcul de la surface de plancher, détermination et gestion de la densité d'une construction, fiscalité |
| Auteurs : | Pierre Chougnet, Auteur ; M. Letellier, Préfacier, etc. |
| Type de document : | texte imprimé |
| Année de publication : | 2012 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12840-6 |
| Format : | 239 p. / ill. / 24 cm |
| Note générale : | Notes bibliogr. - Index |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 025.5 (Services à l'intention des usagers) |
| Tags : | Surface de plancher -- Mesure Planchers -- Dessins et plans Constructions -- Calcul Urbanisme -- Droit Certificats d'urbanisme Densité -- Impôts |
| Résumé : |
La gestion de la densité, liée notamment à l'application du coefficient d'occupation des sols, fait l'objet d'un examen pratique, aussi bien pour les opérations de construction que pour les opérations de lotissement. Enfin, la nouvelle fiscalité de la densité et la taxation possible de la sous-densité - qui remplace la taxation de la surdensité - complètent cette présentation des enjeux et outils de la densification mis à la disposition des collectivités locales. Agrémenté d'illustrations particulièrement didactiques, Surface de plancher et densité de construction est un ouvrage incontournable par sa simplicité et la clarté de son contenu. Cet ouvrage est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres-experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu'aux responsables des collectivités locales et aux services instructeurs d'autorisation d'urbanisme. |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
I. Calcul de la surface de plancher d'une construction 1. Les différentes catégories de surfaces de plancher 2. Surface de plancher, taxes d'urbanisme et autorisations de construire 3. Surface de plancher et réforme d'application du droit des sols II. Determination de la densite de construction admise 4. Modalités de quantification des droits à construire autorisés 5. Fixation de la règle de densité par le plan local d'urbanisme 6. Bonifications de densité III. Gestion de la densite de construction 7. Densité et opération de construction 8. Densité et division foncière IV. Fiscalite de la densite de construction 9. Taxation de la surdensité 10. Taxation de la sous-densité |
Exemplaires
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire |
