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Titre : Code du commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Office des publications universitares, Éditeur scientifique Mention d'édition : 3 éd Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1983 Importance : 227 p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial -- France -- Codes Index. décimale : 38 (65) Commerce , communications (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Du commerce en général
2. Du fonds de commerce
3. Des faillites et règlements judiciaires de la réhabilitation et des banqueroutes ...
4. Des effets de commerce
5. Des sociétés commercialesCode du commerce [texte imprimé] / Office des publications universitares, Éditeur scientifique . - 3 éd . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1983 . - 227 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial -- France -- Codes Index. décimale : 38 (65) Commerce , communications (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Du commerce en général
2. Du fonds de commerce
3. Des faillites et règlements judiciaires de la réhabilitation et des banqueroutes ...
4. Des effets de commerce
5. Des sociétés commercialesRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032862 38(65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Consultation sur place 032863 38(65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible En bon état
Titre : Code des douanes Type de document : texte imprimé Auteurs : Office des publications universitares, Éditeur scientifique Mention d'édition : 2 éd. Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1984 Importance : 144 p. Format : 22 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Douanes -- France -- Codes
Douanes -- Pays de l'Union européenne -- Codes
Droit européen -- LégislationIndex. décimale : 337 (65) Politique douanière (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Champ d'application de la loi douanière
2. Prohibitions et restrictions diverses
3. Organisation et fonctionnement de l'administration des douanes...
4. Conduite en douane des marchandises a l'importation et exportation
5. Magasins et aires de dédouanement
6. Procédure de dédouanement - déclaration en détail
7. Régime douanier économique
Code des douanes [texte imprimé] / Office des publications universitares, Éditeur scientifique . - 2 éd. . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1984 . - 144 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Douanes -- France -- Codes
Douanes -- Pays de l'Union européenne -- Codes
Droit européen -- LégislationIndex. décimale : 337 (65) Politique douanière (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Champ d'application de la loi douanière
2. Prohibitions et restrictions diverses
3. Organisation et fonctionnement de l'administration des douanes...
4. Conduite en douane des marchandises a l'importation et exportation
5. Magasins et aires de dédouanement
6. Procédure de dédouanement - déclaration en détail
7. Régime douanier économique
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032860 337 (65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Consultation sur place 032861 337 (65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible En bon état