Titre : |
Responsabilités et assurances : dans le bâtiment et les travaux publics |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Bernard-Michel Bloch, Auteur |
Editeur : |
Paris : Eyrolles |
Année de publication : |
1982 |
Importance : |
XIV-255 p. |
Format : |
24 cm |
Note générale : |
Index |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Insurance law
Contractors -- Insurance requirements
Architectes -- France -- Responsabilité professionnelle
Entrepreneurs (économie politique) -- France -- Responsabilité professionnelle
Assurance de responsabilité professionnelle
Assurance-dommages
Construction -- Droit -- France |
Index. décimale : |
368.12 Différents types d'assurances de construction |
Résumé : |
Cet ouvrage traite des responsabilités encoures par les différents participants à l'acte de construire.
L'opération de construction fait en effet intervenir généralement un maitre de l'ouvrage, qui conclut un ou plusieurs contrats de louage d'ouvrage, avec des professionnels du bâtiment appelés locateurs d'ouvrage, afin qu'ils édifient un ouvrage pour son compote. Parmi les hommes de l'Art et techniciens choisis par lui, figurent traditionnellement l'architecte, un ou plusieurs entrepreneurs, et le cas échéant, un ou plusieurs bureaux d'études techniques. |
Note de contenu : |
Sommaire:
*Partie 1: La responsabilité contractuelle de l'architecte
*Partie 2: Les responsabilités encourues par l'entrepreneur
*Partie 3: Les responsabilités décennale et biennale et la garantie de bon fonctionnement
*Partie 4: Les responsabilités encourues par les autres participants a la construction
*Partie 5: Les conventions de responsabilité
*Partie 6: Les assurances de la construction |
Responsabilités et assurances : dans le bâtiment et les travaux publics [texte imprimé] / Bernard-Michel Bloch, Auteur . - Paris : Eyrolles, 1982 . - XIV-255 p. ; 24 cm. Index Langues : Français ( fre) |