349.3 : Droit social. Droit de la sécurité sociale

349.44 Droit foncier. Règlements relatifs à la construction. Droits de la construction et de l'aménagement foncier.
349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu.
349.6 BIO

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 349.3

Code de la sécurité social vol.2

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social vol.2 : Textes mis a jour au 26 février 2003 Type de document : texte imprimé Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 1380p. Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075510-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  Sociale  Droit  Code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Code de la sécurité social vol.2 : Textes mis a jour au 26 février 2003 [texte imprimé] . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 1380p. ; 23cm. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 2-11-075510-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  Sociale  Droit  Code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale

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048924(1)	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état

Code de la sécurité social. vol.3 / Direction des journaux officiels (France)

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social. vol.3 Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Auteur Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 621 p. Présentation : ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075509-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  sociale  --  Droit  --  Code Code  --  Décrets Code  --  Arrêtés Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire: 1. Dispositions de codification 2. Partie législative 3. Partie décrets en conseil d’état 4. Partie décrets 5. Partie arrêtés Code de la sécurité social. vol.3 [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Auteur . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 621 p. : ill. ; 24 cm.. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 978-2-11-075509-4 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  sociale  --  Droit  --  Code Code  --  Décrets Code  --  Arrêtés Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire: 1. Dispositions de codification 2. Partie législative 3. Partie décrets en conseil d’état 4. Partie décrets 5. Partie arrêtés

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048924	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état

Code de la sécurité social vol.3

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social vol.3 Type de document : texte imprimé Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 2232 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075511-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  sociale  droit  code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Code de la sécurité social vol.3 [texte imprimé] . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 2232 p. ; 24 cm.. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 2-11-075511-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  sociale  droit  code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale

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04824(2)	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état