| Titre : | Droit de l'environnement |
| Auteurs : | Michel Prieur, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 4 éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2001 |
| Collection : | Précis droit public science politique |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-03319-5 |
| Format : | 944 p. / 24 cm |
| Note générale : | Notes bibliogr. Index |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 349.6 (Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu.) |
| Tags : | Environnement -- Droit -- France Pollution -- Droit -- France |
| Résumé : |
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. |
| Note de contenu : |
* Les caractères généraux du droit de l'environnement. * L'administration de l'environnement. * Le droit de la nature. * Le droit des pollutions et nuisances. * Le droit des ressources naturelles. * Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel. * La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement. |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 349.6 PRI | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible | En bon état |
