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					| Titre : | Les marchés de quotas de CO2 |  
					| Type de document : | texte imprimé |  
					| Auteurs : | Brohé, Arnaud, Auteur ; Hannon, Etienne, Préfacier, etc. |  
					| Editeur : | Bruxelles : Larcier |  
					| Année de publication : | 2008 |  
					| Collection : | Financiële cahiers financiers, ISSN 2030-9856 |  
					| Importance : | XV-130 p. |  
					| Présentation : | ill. |  
					| Format : | 24 cm |  
					| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-3211-9 |  
					| Note générale : | Notes bibliogr. en bas de pages |  
					| Langues : | Français (fre) |  
					| Mots-clés : | Permis de pollution négociables Permis et obligations négociables
 Dioxyde de carbone atmosphérique -- Aspect économique
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					| Index. décimale : | 658.14 Financement. Constitution du capital. Augmentation du capital |  
					| Résumé : | * Comment les émissions de dioxyde de carbone ont-elles évolué ces quinze dernières années ? * Les marchés de quotas de CO2 sont-ils efficaces ?
 * Quel est le traitement comptable des quotas de CO2 ?
 * La TVA leur est-elle applicable ?
 * Comment "neutraliser" ces émissions de dioxyde de carbone ?
 Les réponses à ces questions et à beaucoup d'autres se trouvent dans cet ouvrage multidisciplinaire qui traite de façon didactique des marchés de quotas de dioxyde de carbone.
 Y sont successivement abordés :
 * La problématique des changements climatiques en insistant sur les conséquences environnementales, sociales et économiques ;
 * Les fondements théoriques et les différents éléments constitutifs d'un marché de quotas de CO2 ;
 * Les différents mécanismes flexibles du Protocole de Kyoto ;
 * Le système communautaire d'échange de quotas de dioxyde de carbone ;
 * La compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre.
 Combinant les aspects théoriques avec des applications pratiques, le présent ouvrage s'adresse aux responsables financiers, avocats, fonctionnaires, chercheurs et étudiants mais aussi à toute personne que le droit de l'énergie et de l'environnement intéresse. Du traitement juridique et comptable des quotas de dioxyde de carbone en passant par les règles à suivre pour un développement propre, l'ouvrage offre une présentation exhaustive et ô combien pertinente de la thématique.
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					| Note de contenu : | * Introduction * Les changements climatiques
 * La théorie des marchés de droits d'émission
 * Le Protocole de Kyoto
 * Le système communautaire d'échange de quotas d'émissions
 * Les marchés de compensation volontaire
 * Conclusion
 * Annexe 1 - Kyoto dans la Belgique fédérale
 * Annexe 2 - Le SCEQE en droit belge
 * Annexe 3 - Traitement comptable des EUA (CNC)
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Les marchés de quotas de CO2 [texte imprimé] / Brohé, Arnaud , Auteur ; Hannon, Etienne , Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier , 2008 . - XV-130 p. : ill. ; 24 cm. - (Financiële cahiers financiers, ISSN 2030-9856 ) .ISBN  : 978-2-8044-3211-9 Notes bibliogr. en bas de pagesLangues  : Français (fre ) 
					| Mots-clés : | Permis de pollution négociables Permis et obligations négociables
 Dioxyde de carbone atmosphérique -- Aspect économique
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					| Index. décimale : | 658.14 Financement. Constitution du capital. Augmentation du capital |  
					| Résumé : | * Comment les émissions de dioxyde de carbone ont-elles évolué ces quinze dernières années ? * Les marchés de quotas de CO2 sont-ils efficaces ?
 * Quel est le traitement comptable des quotas de CO2 ?
 * La TVA leur est-elle applicable ?
 * Comment "neutraliser" ces émissions de dioxyde de carbone ?
 Les réponses à ces questions et à beaucoup d'autres se trouvent dans cet ouvrage multidisciplinaire qui traite de façon didactique des marchés de quotas de dioxyde de carbone.
 Y sont successivement abordés :
 * La problématique des changements climatiques en insistant sur les conséquences environnementales, sociales et économiques ;
 * Les fondements théoriques et les différents éléments constitutifs d'un marché de quotas de CO2 ;
 * Les différents mécanismes flexibles du Protocole de Kyoto ;
 * Le système communautaire d'échange de quotas de dioxyde de carbone ;
 * La compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre.
 Combinant les aspects théoriques avec des applications pratiques, le présent ouvrage s'adresse aux responsables financiers, avocats, fonctionnaires, chercheurs et étudiants mais aussi à toute personne que le droit de l'énergie et de l'environnement intéresse. Du traitement juridique et comptable des quotas de dioxyde de carbone en passant par les règles à suivre pour un développement propre, l'ouvrage offre une présentation exhaustive et ô combien pertinente de la thématique.
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					| Note de contenu : | * Introduction * Les changements climatiques
 * La théorie des marchés de droits d'émission
 * Le Protocole de Kyoto
 * Le système communautaire d'échange de quotas d'émissions
 * Les marchés de compensation volontaire
 * Conclusion
 * Annexe 1 - Kyoto dans la Belgique fédérale
 * Annexe 2 - Le SCEQE en droit belge
 * Annexe 3 - Traitement comptable des EUA (CNC)
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