| Titre : | Régime juridique et fondement de la lésion |
| Titre de série : | Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2 |
| Auteurs : | Abdelkader Mrabti, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1993 |
| Format : | 677 p. / 24 cm |
| Note générale : | Bibliogr. |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 347.44 (Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats) |
| Tags : | Droit Critère juridique . Régime juridique . |
| Résumé : |
Dans cette deuxième partie, les auteurs examinerons d'abord le régime juridique de la lésion en mettant en relief le cas échéant, les changements, aussi bien de détail que de fond, que la jurisprudence a apportés à ce régime au cours des vingt dernières années, et réunir tous les éléments, extra-juridiques et juridiques, susceptibles de nous permettre d'atteindre le but de notre étude, à savoir dégager, à partir du rapport que la notion de lésion entretient avec la forme de l'équivalent, la nature juridique de cette notion |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
- Régime juridique et fondement de la lésion * La constations de lésion * La sanction de l'atteint a l'équivalence concrété par la lésion * Le noyau unitaire de la notion de lésion, enjeu du duel doctrinal entre la conception subjective et la conception objective - La consécration de l'équivalence concrète par la lésion. La notion autonome de lésion |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 347.44 MRA | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible |
