| Titre : | La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion |
| Titre de série : | Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1 |
| Auteurs : | Abdelkader Mrabti, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1993 |
| Format : | 258 p. / 24 cm |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 347.44 (Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats) |
| Tags : | Droit . Critère juridique . Critère économique . |
| Résumé : |
Avec le passage à l'économie de marché, l’Algérie revient à une approche plus classique du droit, ré-découvrant le rôle qui est le sien du droit privé dans la vie économique du pays. Tenant compte de ce changement qui marque le recul du statut au profit du contrat, l'auteur se penche sur une des notions de droit civil, la lésion, qui, naguère marginalisée, pourrait à l'avenir acquérir une importance pratique non négligeable dans la vie juridique |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
- Notion de lésion et forme de l'équivalent * Le critère économique d’équivalence : la formation de la valeur * Le critère juridique d’équivalence : équivalence abstraite et équivalence concrété - L'atteinte au critère juridique d'équivalence * La doctrine de l'équivalence et le problème des écarts entre la valeur et les prix * L'atteinte a l'équivalence concrété par la lésion et l'attitude générale du droit devant cette atteinte |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 347.44 MRA | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible |
