| Titre : | La contrefaçon de brevet en droit français et en droit américain : étude comparative |
| Auteurs : | Jean - pierre Stenger, Auteur ; Denis Tallon, Préfacier, etc. |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Cujas, 1965 |
| Collection : | Hermes |
| Format : | VI-XI-414 p. / 27 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 391-399. Index. |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 347.771 (Brevets: octroi, contrôle, entérinement) |
| Tags : | Droit Français -- Brevets . Droit Américain -- Brevets . |
| Résumé : | Le livre toucher un public très varié. Les spécialistes du droit des brevets, certes, aussi bien théoriciens que praticiens, en tireront grand profite, mais aussi tous ceux que s'intéressent au droit américain. Ils y trouveront une application concrète de certaines institutions qui déroulent souvent le juriste français : la combinaison des "légal remédies" et des "équitable remedies", la théorie des dommages intérêts, les rapports de la "statut law" et de la "case law". Enfin, le comparatiste y trouvera l'exemple d'une étude solide, bien charpentée et bien documentée, comme on aimerait les voir se multiplier en tous domaines. |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
- Les actes de contrefaçon - L’appréciation de la contrefaçon - L'action en contrefaçon - Les sanctions de la contrefaçon |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 347.771 STE | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible | En bon état |
