347.249 : Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers.

347 Droit civil.
347 (65) Droit civil
347.1 Droit civil en général. Droit des personnes
347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques
347.214 Biens meubles et immeubles
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière.
347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats
347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit
347.62
347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires
347.712 Commerçants. Négociation. Marchands
347.733"19"
347.74 Contrats commerciaux.
347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc.
347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement
347.772
347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques)
347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur
347.79
347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison
347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile
347.828 Droit en matière de sécurité aérienne
347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires
347.918.38
347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation

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Droit minier des hydrocarbures / Jean Devaux-Charbonnel

Public ISBD Titre : Droit minier des hydrocarbures : principes et applications Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Devaux-Charbonnel, Auteur Editeur : Paris : Technip Année de publication : 1987 Collection : Publications de l'Institut français du pétrole Sous-collection : Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs Importance : 316 p. Présentation : ill. Format : 24 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7108-0533-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  hydrocarbure  en  Etats-unis  gisements  hydroliques  métropole  droit  pétrolier Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Reprend et met à jour $$Les Principes et les applications du droit minier des hydrocarbures$$ publié en 1975. Avec 3 annexes. Droit minier des hydrocarbures : principes et applications [texte imprimé] / Jean Devaux-Charbonnel, Auteur . - Technip, 1987 . - 316 p. : ill. ; 24 x 17 cm. - (Publications de l'Institut français du pétrole. Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs) . ISBN : 2-7108-0533-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  hydrocarbure  en  Etats-unis  gisements  hydroliques  métropole  droit  pétrolier Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Reprend et met à jour $$Les Principes et les applications du droit minier des hydrocarbures$$ publié en 1975. Avec 3 annexes.

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037584	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible
037583	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible

Principes et applications du droit minier des hydrocarbures / J. Devaux-Charbonnel

Public ISBD Titre : Principes et applications du droit minier des hydrocarbures Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique Editeur : Paris : Technip Année de publication : 1975 Collection : Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069 Importance : 262 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7108-0272-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbures  --  Droit  --  France Hydrocarbures  --  Droit  --  États-Unis Hydrocarbures  --  Droit  --  Proche-Orient Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer. Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif. Note de contenu : Au sommaire: 1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis 2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures 3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures 4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures 5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures 6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarbures Principes et applications du droit minier des hydrocarbures [texte imprimé] / J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique . - Technip, 1975 . - 262 p. : ill. ; 24 cm. - (Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069) . ISBN : 978-2-7108-0272-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbures  --  Droit  --  France Hydrocarbures  --  Droit  --  États-Unis Hydrocarbures  --  Droit  --  Proche-Orient Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer. Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif. Note de contenu : Au sommaire: 1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis 2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures 3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures 4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures 5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures 6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarbures

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022030	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état
022031	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	Consultation sur place
035947	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible
035948	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible