347.6 : Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit

347 Droit civil.
347 (65) Droit civil
347.1 Droit civil en général. Droit des personnes
347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques
347.214 Biens meubles et immeubles
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière.
347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers.
347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats
347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires
347.62
347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires
347.712 Commerçants. Négociation. Marchands
347.733"19"
347.74 Contrats commerciaux.
347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc.
347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement
347.772
347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques)
347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur
347.79
347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison
347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile
347.828 Droit en matière de sécurité aérienne
347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires
347.918.38
347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.6

Code de la famille / Alger. Ministere de l'information et de la culture

Public ISBD Titre : Code de la famille Titre original : قانون الأسرة Type de document : texte imprimé Auteurs : Alger. Ministere de l'information et de la culture, Auteur Editeur : Alger : Centre Nationale de Documentation de Presse d'Information Année de publication : 1989 Collection : Dossiers documentaires num. 1 Importance : 93 p. Format : 22 cm Note générale : Le texte en Français et en Arabe. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  . Famille  --  Code  .  Droit  Familial  . Droit  successoral  . Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit Résumé : Ce Livre comprend un ensemble de lois promulguées en 1984 monarchie début de l'état-major des décisions au mariage et le contrôle des naissances en plus des droits et des devoirs de divorce, la garde, la pension alimentaire, la garde du couple et d'autres dispositions de l'héritage et des testaments Note de contenu : Au sommaire : - Livre premier : Du mariage et de sa dissolution - Livre deuxième de la présentation légale - Livre troisième des succession - Livre quatrième Dispositions testamentaires : Legs - Donation - Waqf Code de la famille = قانون الأسرة [texte imprimé] / Alger. Ministere de l'information et de la culture, Auteur . - Centre Nationale de Documentation de Presse d'Information, 1989 . - 93 p. ; 22 cm. - (Dossiers documentaires; 1) . Le texte en Français et en Arabe. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  . Famille  --  Code  .  Droit  Familial  . Droit  successoral  . Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit Résumé : Ce Livre comprend un ensemble de lois promulguées en 1984 monarchie début de l'état-major des décisions au mariage et le contrôle des naissances en plus des droits et des devoirs de divorce, la garde, la pension alimentaire, la garde du couple et d'autres dispositions de l'héritage et des testaments Note de contenu : Au sommaire : - Livre premier : Du mariage et de sa dissolution - Livre deuxième de la présentation légale - Livre troisième des succession - Livre quatrième Dispositions testamentaires : Legs - Donation - Waqf

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
038710	347.6 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible