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• La Bibliothèque Annexe pour les étudiants en
2ème Année CPST
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Détail de l'indexation
347.733"19"
347 Droit civil. 347 (65) Droit civil 347.1 Droit civil en général. Droit des personnes 347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques 347.214 Biens meubles et immeubles 347.23 Droit de propriété. Propriété foncière. 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats 347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit 347.62 347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels 347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires 347.712 Commerçants. Négociation. Marchands 347.74 Contrats commerciaux. 347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. 347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement 347.772 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) 347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur 347.79 347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison 347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile 347.828 Droit en matière de sécurité aérienne 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires 347.918.38 347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.733"19"
Faire une suggestion Affiner la rechercheLa Hiérarchie des puissances économiques depuis 1945 / Christian Charles ; François Masseport
