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Titre : Code des douanes Type de document : texte imprimé Auteurs : Office des publications universitares, Éditeur scientifique Mention d'édition : 2 éd. Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1984 Importance : 144 p. Format : 22 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Douanes -- France -- Codes
Douanes -- Pays de l'Union européenne -- Codes
Droit européen -- LégislationIndex. décimale : 337 (65) Politique douanière (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Champ d'application de la loi douanière
2. Prohibitions et restrictions diverses
3. Organisation et fonctionnement de l'administration des douanes...
4. Conduite en douane des marchandises a l'importation et exportation
5. Magasins et aires de dédouanement
6. Procédure de dédouanement - déclaration en détail
7. Régime douanier économique
Code des douanes [texte imprimé] / Office des publications universitares, Éditeur scientifique . - 2 éd. . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1984 . - 144 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Douanes -- France -- Codes
Douanes -- Pays de l'Union européenne -- Codes
Droit européen -- LégislationIndex. décimale : 337 (65) Politique douanière (Algérie) Note de contenu : Sommaire :
1. Champ d'application de la loi douanière
2. Prohibitions et restrictions diverses
3. Organisation et fonctionnement de l'administration des douanes...
4. Conduite en douane des marchandises a l'importation et exportation
5. Magasins et aires de dédouanement
6. Procédure de dédouanement - déclaration en détail
7. Régime douanier économique
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032860 337 (65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Consultation sur place 032861 337 (65) COD Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible En bon état