336.21 : Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse

336 Finances.Finances publiques.Droit.Impôts et Accises.Système monétaire et Bancaire
336(65) Finances. Finances publiques. Droit. Impôts et Accises. Système monétaire et Bancaire (Algérie).
336.121
336.126
336.126.55
336.2 Recettes publiques
336.22 Taxes. Impôts
336.242
336.3
336.645(65)
336.7 La monnaie. Système monétaire. Établissements bancaires. Bourses
336.7 (65)
336.71 Banques. Opérations bancaires
336.711.6
336.719.2 Secret bancaire.confidentialité
336.72 Épargne et banques d'épargne
336.74 Argent. Monnaie
336.74(611) Monnaie. valeur monétaire(Tunisie. République Tunisienne)
336.744 Monnaie universelle. Monnaie internationale. Monnaie commerciale. Convention monétaires internationales. Pays avec une monnaie commune
336.748 Taux de change monétaire. Fluctuations des taux de change. Mouvement des taux de change
336.748.12 Inflation
336.76 Marché des actions. Marché financière. Marché des capitaux.
336.77 Systèmes de crédits. Fonction politico-économique du crédit
336.774.5 Restrictions de crédit. Diminutations de crédit. Crédits gelés. Immobilisations.

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.21

Code des impots directs et taxes assimilees / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts

Public ISBD Titre : Code des impots directs et taxes assimilees Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1992 Importance : 264 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxes  --  Code Impôt  --  Code Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Note de contenu : Au sommaire : - Impôt sur le revenu global - Impôt sur les bénéfices des sociétés - Dispositions communes à l’impôt sur le revenu global et a l’impôt sur les bénéfices des sociétés - Imposition générales - Versement forfaitaire - Taxe sur l'activité professionnelle - Taxe sur l'activité des professions non commerciales - Droit spécifique sur l'essence super et normale, le gas-oil, le pétrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques - Impositions perçues au profit exclusif des communes - Représentation du produit des impositions directes locales ... Code des impots directs et taxes assimilees [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - Alger : OPU, 1992 . - 264 p. : ill. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxes  --  Code Impôt  --  Code Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Note de contenu : Au sommaire : - Impôt sur le revenu global - Impôt sur les bénéfices des sociétés - Dispositions communes à l’impôt sur le revenu global et a l’impôt sur les bénéfices des sociétés - Imposition générales - Versement forfaitaire - Taxe sur l'activité professionnelle - Taxe sur l'activité des professions non commerciales - Droit spécifique sur l'essence super et normale, le gas-oil, le pétrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques - Impositions perçues au profit exclusif des communes - Représentation du produit des impositions directes locales ...

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
040601	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040600	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible

Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts

Public ISBD Titre : Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1992 Importance : 93 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie. Impôts. Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Sociétés d'application * Sociétés imposables * Sociétés exclues sauf option * Exonérations et régimes particuliers - Territorialité de l’impôt - Détermination du bénéfice imposable - Détermination du résultat net de l'exercice - Obligation et contrôle des sociétés soumises à la I.B.S ... Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - Alger : OPU, 1992 . - 93 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie. Impôts. Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Sociétés d'application * Sociétés imposables * Sociétés exclues sauf option * Exonérations et régimes particuliers - Territorialité de l’impôt - Détermination du bénéfice imposable - Détermination du résultat net de l'exercice - Obligation et contrôle des sociétés soumises à la I.B.S ...

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
040610	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040609	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible

Instruction impôt sur le revenu global / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts

Public ISBD Titre : Instruction impôt sur le revenu global Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1992 Collection : Fiscalité Importance : 177 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie Impôt Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Champ d'application de l'I.R.G. * Personnes imposables * Revenus imposables - Assiette et liquidation de l'I.R.G. * Détermination des revenu net global imposable - Déclarations et contrôle * Déclaration des contribuables * Contrôle et vérification des déclarations - Sanctions - Le contentieux de l'assiette - Paiement de L'I.R.G * Exigibilité de l’impôt et lieu du paiement * Modalités de paiement Instruction impôt sur le revenu global [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - OPU, 1992 . - 177 p. ; 24 cm. - (Fiscalité) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie Impôt Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Champ d'application de l'I.R.G. * Personnes imposables * Revenus imposables - Assiette et liquidation de l'I.R.G. * Détermination des revenu net global imposable - Déclarations et contrôle * Déclaration des contribuables * Contrôle et vérification des déclarations - Sanctions - Le contentieux de l'assiette - Paiement de L'I.R.G * Exigibilité de l’impôt et lieu du paiement * Modalités de paiement

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
040611	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040612	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible