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Droit de l'environnement / Michel Prieur

Public ISBD Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur, Auteur Mention d'édition : 4 éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Précis droit public science politique Importance : 944 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03319-5 Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement  --  Droit  --  France Pollution  --  Droit  --  France Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé : L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. Note de contenu : * Les caractères généraux du droit de l'environnement. * L'administration de l'environnement. * Le droit de la nature. * Le droit des pollutions et nuisances. * Le droit des ressources naturelles. * Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel. * La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement. Droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel Prieur, Auteur  . -  4 éd . - Dalloz, 2001 . - 944 p. ; 24 cm. - (Précis droit public science politique) . ISBN : 978-2-247-03319-5 Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement  --  Droit  --  France Pollution  --  Droit  --  France Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé : L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. Note de contenu : * Les caractères généraux du droit de l'environnement. * L'administration de l'environnement. * Le droit de la nature. * Le droit des pollutions et nuisances. * Le droit des ressources naturelles. * Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel. * La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
049266	349.6 PRI	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état