347.79

347 Droit civil.
347 (65) Droit civil
347.1 Droit civil en général. Droit des personnes
347.12 Droit privé.Droits privés proprement dits.Caractéristiques
347.214 Biens meubles et immeubles
347.23 Droit de propriété. Propriété foncière.
347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers.
347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats
347.465 Paris.marché à terme .contrats aléatoires
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit
347.62
347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
347.71 Transactions commerciales.Affaires, marchés commerciaux, personnes concernées par le commerce, les affaires
347.712 Commerçants. Négociation. Marchands
347.733"19"
347.74 Contrats commerciaux.
347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc.
347.771 Brevets: octroi, contrôle, entérinement
347.772
347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques)
347.78 Droit d'auteur artistique et littéraire. Droits d'auteur
347.795.3 Transport maritime de marchandises, de biens. Cargaison
347.822 Administration du transport aérien. Autorités responsables de l'aviation civile
347.828 Droit en matière de sécurité aérienne
347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires
347.918.38
347.952.4 Types variés de saisies. Saisie-revendication. Saisie-brandon. Saisie des effets personnels. Saisie foraine. Saisie gagerie(=distress). Saisie conservatoire. Confiscation

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Cours de droit administratif, Tome 5. Eaux et navigation / pierre Nicolay

Public ISBD Titre de série : Cours de droit administratif, Tome 5 Titre : Eaux et navigation Type de document : texte imprimé Auteurs : pierre Nicolay, Auteur Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 1976 Collection : Cours de l'école nationale des ponts et chaussées Importance : VI-159 p. Format : 25 cm Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eaux  navigation  --  Domaine  fluvial  maritime  --  droit Eaux  --  Régimes Eaux  --  Gestion Marine  marchande Index. décimale : 347.79 Note de contenu : Sommaire: I- Les eaux et la navigation intérieures 1. Les différents régimes des eaux 2. La gestion des eaux et du domaine fluvial 3. La navigation intérieure II- Les eaux et la navigation maritimes 4. Le domaine maritime 5. Les ports maritime 6. La marine marchande Cours de droit administratif, Tome 5. Eaux et navigation [texte imprimé] / pierre Nicolay, Auteur . - Eyrolles, 1976 . - VI-159 p. ; 25 cm. - (Cours de l'école nationale des ponts et chaussées) . Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eaux  navigation  --  Domaine  fluvial  maritime  --  droit Eaux  --  Régimes Eaux  --  Gestion Marine  marchande Index. décimale : 347.79 Note de contenu : Sommaire: I- Les eaux et la navigation intérieures 1. Les différents régimes des eaux 2. La gestion des eaux et du domaine fluvial 3. La navigation intérieure II- Les eaux et la navigation maritimes 4. Le domaine maritime 5. Les ports maritime 6. La marine marchande

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
027593	347.79 NIC	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état
027594	347.79 NIC	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état
027595	347.79 NIC	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état