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Sécurité contre l'incendie / Direction des journaux officiels (France)

Public ISBD Titre : Sécurité contre l'incendie : prévention générale des risques Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 488 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074956-7 Note générale : La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public" Langues : Français (fre) Mots-clés : Incendies  --  Prévention  --  Droit  --  France  --  Législation Bâtiments  publics  --  Incendies  et  prévention  des  incendies  --  France Index. décimale : 614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie. Résumé : Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts. Note de contenu : * Dispositions générales * Bâtiments d'habitation * Etablissements industriels et commerciaux * Camping * Bateaux à passagers * Forêts * Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme * Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure * Parcs de stationnement couverts Sécurité contre l'incendie : prévention générale des risques [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication, rédacteur en chef . - Les Editions des journaux officiels, 2000 . - 488 p. ; 21 cm. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 978-2-11-074956-7 La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public" Langues : Français (fre) Mots-clés : Incendies  --  Prévention  --  Droit  --  France  --  Législation Bâtiments  publics  --  Incendies  et  prévention  des  incendies  --  France Index. décimale : 614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie. Résumé : Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts. Note de contenu : * Dispositions générales * Bâtiments d'habitation * Etablissements industriels et commerciaux * Camping * Bateaux à passagers * Forêts * Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme * Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure * Parcs de stationnement couverts

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
045167	614.84 SEC	Papier	Bibliothèque Centrale	Génie de l'Environnement	Disponible

Code de la sécurité social vol.2

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social vol.2 : Textes mis a jour au 26 février 2003 Type de document : texte imprimé Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 1380p. Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075510-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  Sociale  Droit  Code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Code de la sécurité social vol.2 : Textes mis a jour au 26 février 2003 [texte imprimé] . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 1380p. ; 23cm. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 2-11-075510-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  Sociale  Droit  Code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale

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048924(1)	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état

Code de la sécurité social. vol.3 / Direction des journaux officiels (France)

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social. vol.3 Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Auteur Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 621 p. Présentation : ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075509-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  sociale  --  Droit  --  Code Code  --  Décrets Code  --  Arrêtés Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire: 1. Dispositions de codification 2. Partie législative 3. Partie décrets en conseil d’état 4. Partie décrets 5. Partie arrêtés Code de la sécurité social. vol.3 [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Auteur . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 621 p. : ill. ; 24 cm.. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 978-2-11-075509-4 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité  sociale  --  Droit  --  Code Code  --  Décrets Code  --  Arrêtés Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire: 1. Dispositions de codification 2. Partie législative 3. Partie décrets en conseil d’état 4. Partie décrets 5. Partie arrêtés

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048924	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état

Code de la sécurité social vol.3

Public ISBD Titre : Code de la sécurité social vol.3 Type de document : texte imprimé Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 2232 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075511-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  sociale  droit  code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Code de la sécurité social vol.3 [texte imprimé] . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 2232 p. ; 24 cm.. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) . ISBN : 2-11-075511-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  sociale  droit  code Index. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale

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04824(2)	349.3 COD	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état