Code des impots directs et taxes assimilees / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts (1992)

Public ISBD Titre : Code des impots directs et taxes assimilees Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1992 Importance : 264 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxes -- Code Impôt -- Code Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Note de contenu : Au sommaire : - Impôt sur le revenu global - Impôt sur les bénéfices des sociétés - Dispositions communes à l’impôt sur le revenu global et a l’impôt sur les bénéfices des sociétés - Imposition générales - Versement forfaitaire - Taxe sur l'activité professionnelle - Taxe sur l'activité des professions non commerciales - Droit spécifique sur l'essence super et normale, le gas-oil, le pétrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques - Impositions perçues au profit exclusif des communes - Représentation du produit des impositions directes locales ... Code des impots directs et taxes assimilees [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1992 . - 264 p. : ill. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxes -- Code Impôt -- Code Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Note de contenu : Au sommaire : - Impôt sur le revenu global - Impôt sur les bénéfices des sociétés - Dispositions communes à l’impôt sur le revenu global et a l’impôt sur les bénéfices des sociétés - Imposition générales - Versement forfaitaire - Taxe sur l'activité professionnelle - Taxe sur l'activité des professions non commerciales - Droit spécifique sur l'essence super et normale, le gas-oil, le pétrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques - Impositions perçues au profit exclusif des communes - Représentation du produit des impositions directes locales ...

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040601	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040600	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible

Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts (1992)

Public ISBD Titre : Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1992 Importance : 93 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie. Impôts. Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Sociétés d'application * Sociétés imposables * Sociétés exclues sauf option * Exonérations et régimes particuliers - Territorialité de l’impôt - Détermination du bénéfice imposable - Détermination du résultat net de l'exercice - Obligation et contrôle des sociétés soumises à la I.B.S ... Instruction impôt sur les bénéfices des sociétés [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1992 . - 93 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie. Impôts. Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Sociétés d'application * Sociétés imposables * Sociétés exclues sauf option * Exonérations et régimes particuliers - Territorialité de l’impôt - Détermination du bénéfice imposable - Détermination du résultat net de l'exercice - Obligation et contrôle des sociétés soumises à la I.B.S ...

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040610	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040609	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible

Instruction impôt sur le revenu global / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts (1992)

Public ISBD Titre : Instruction impôt sur le revenu global Type de document : texte imprimé Auteurs : Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1992 Collection : Fiscalité Importance : 177 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie Impôt Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Champ d'application de l'I.R.G. * Personnes imposables * Revenus imposables - Assiette et liquidation de l'I.R.G. * Détermination des revenu net global imposable - Déclarations et contrôle * Déclaration des contribuables * Contrôle et vérification des déclarations - Sanctions - Le contentieux de l'assiette - Paiement de L'I.R.G * Exigibilité de l’impôt et lieu du paiement * Modalités de paiement Instruction impôt sur le revenu global [texte imprimé] / Algerie. Ministère de l'économie. Direction générale des impôts, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1992 . - 177 p. ; 24 cm. - (Fiscalité) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie Impôt Index. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires, les biens, la propriété, la richesse Résumé : La présente instruction a pour objet de commenter des dispositions et les modalités d'application de la nouvelle fiscalité directe Note de contenu : Au sommaire : - Champ d'application de l'I.R.G. * Personnes imposables * Revenus imposables - Assiette et liquidation de l'I.R.G. * Détermination des revenu net global imposable - Déclarations et contrôle * Déclaration des contribuables * Contrôle et vérification des déclarations - Sanctions - Le contentieux de l'assiette - Paiement de L'I.R.G * Exigibilité de l’impôt et lieu du paiement * Modalités de paiement

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040611	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible
040612	336.21 ALG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible