Code pratique de l'intercommunalité / Michel Degoffe (2001)

Public ISBD Titre : Code pratique de l'intercommunalité : compétences, financement, fonctionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Degoffe, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides Importance : 458 p. Présentation : ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12298-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Economie compétence -- Intercommunalité coopération -- Communautés Coopération contractuelle Index. décimale : 334 Formes d'organisation et de coopération dans le domaine de l'activité économique Résumé : Véritable recueil ordonné et commenté, le Code pratique de l'intercommunalité s'adresse à l'ensemble des acteurs locaux ainsi qu'à leurs partenaires et conseils. Ce code présente, de manière ordonnée, tous les textes épars concernant la coopération intercommunale. Très complet, il réunit les textes législatifs ainsi que les dispositions réglementaires et administratives. En s'appuyant sur de nombreuses jurisprudences ou sur des réponses ministérielles, l'auteur apporte une analyse approfondie et un éclairage averti sur de nombreuses questions délicates. Il traite ainsi de la création, des compétences, du fonctionnement et des finances des structures intercommunales. Note de contenu : Sommaire: 1. La notion d'établissement public de coopération intercommunale 1.1 Coopération institutionnelle et coopération contractuelle 1.2 Les différents instruments de la coopération 1.3 EPCI, établissement public territorial, établissement public local 2. Compétences et création de l'EPCI 2.1 Le choix d'une forme de coopération intercommunale 2.2 Compétences 2.3 La création d'un EPCI 3 Les moyens financiers de l'EPCI 3.1 Les impôts et recettes de l'EPCI 3.2 La dotation globale de fonctionnement 4. Le fonctionnement de l'EPCI 4.1 Les organes 4.2 Des règles de fonctionnement empruntées au droit des collectivités locales 4.3 L'activité de l'EPCI 4.4 Les mutations de l'EPCI Code pratique de l'intercommunalité : compétences, financement, fonctionnement [texte imprimé] / Michel Degoffe, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2001 . - 458 p. : ill. ; 21 cm. - (Guides) . ISBN : 978-2-281-12298-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Economie compétence -- Intercommunalité coopération -- Communautés Coopération contractuelle Index. décimale : 334 Formes d'organisation et de coopération dans le domaine de l'activité économique Résumé : Véritable recueil ordonné et commenté, le Code pratique de l'intercommunalité s'adresse à l'ensemble des acteurs locaux ainsi qu'à leurs partenaires et conseils. Ce code présente, de manière ordonnée, tous les textes épars concernant la coopération intercommunale. Très complet, il réunit les textes législatifs ainsi que les dispositions réglementaires et administratives. En s'appuyant sur de nombreuses jurisprudences ou sur des réponses ministérielles, l'auteur apporte une analyse approfondie et un éclairage averti sur de nombreuses questions délicates. Il traite ainsi de la création, des compétences, du fonctionnement et des finances des structures intercommunales. Note de contenu : Sommaire: 1. La notion d'établissement public de coopération intercommunale 1.1 Coopération institutionnelle et coopération contractuelle 1.2 Les différents instruments de la coopération 1.3 EPCI, établissement public territorial, établissement public local 2. Compétences et création de l'EPCI 2.1 Le choix d'une forme de coopération intercommunale 2.2 Compétences 2.3 La création d'un EPCI 3 Les moyens financiers de l'EPCI 3.1 Les impôts et recettes de l'EPCI 3.2 La dotation globale de fonctionnement 4. Le fonctionnement de l'EPCI 4.1 Les organes 4.2 Des règles de fonctionnement empruntées au droit des collectivités locales 4.3 L'activité de l'EPCI 4.4 Les mutations de l'EPCI

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048097	334 DEG	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible

L 'Opep et le tiers monde / Lebdioui, Salah. (1987)

Public ISBD Titre : L 'Opep et le tiers monde : une expérience de coopération sud - sud Type de document : texte imprimé Auteurs : Lebdioui, Salah., Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires (OPU) Année de publication : 1987 Importance : 256 p. Présentation : ill. Format : 25 cm Note générale : Sommaire : 1- Introduction 2- Le contenu de la coopération 3- Les instruments de la coopération 4- Conclusion Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie -- Tiers monde Opep -- Economie Index. décimale : 334 Formes d'organisation et de coopération dans le domaine de l'activité économique Résumé : Deux évènements majeurs ont marqué les années soixante dix, la guerre d'octobre 1973 qui aura, faute de bouleverser les données de la crise du moyen orient, induit une perception nouvelle de cette crise par la prise de conscience des menaces à dimension planétaire que révèle l'absence d'une solution juste et durable, l’émergence de l’OPAEP par l'embargo pétrolier décreté par les pays arabes à l'encontre des principaux soutiens à la politique sioniste et la révalorisation des prix du brut quiu s'en est suivie et qui a imposé pour la première fois une organisation composée de pays du tiers-monde comme partie prenante dans la définition des rapports économoques internationaux jusque là, monople exclusif des pays de l'OCDE. Note de contenu : Bibliogr. p.252-254 L 'Opep et le tiers monde : une expérience de coopération sud - sud [texte imprimé] / Lebdioui, Salah., Auteur . - Alger : Office des publications universitaires (OPU), 1987 . - 256 p. : ill. ; 25 cm. Sommaire : 1- Introduction 2- Le contenu de la coopération 3- Les instruments de la coopération 4- Conclusion Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie -- Tiers monde Opep -- Economie Index. décimale : 334 Formes d'organisation et de coopération dans le domaine de l'activité économique Résumé : Deux évènements majeurs ont marqué les années soixante dix, la guerre d'octobre 1973 qui aura, faute de bouleverser les données de la crise du moyen orient, induit une perception nouvelle de cette crise par la prise de conscience des menaces à dimension planétaire que révèle l'absence d'une solution juste et durable, l’émergence de l’OPAEP par l'embargo pétrolier décreté par les pays arabes à l'encontre des principaux soutiens à la politique sioniste et la révalorisation des prix du brut quiu s'en est suivie et qui a imposé pour la première fois une organisation composée de pays du tiers-monde comme partie prenante dans la définition des rapports économoques internationaux jusque là, monople exclusif des pays de l'OCDE. Note de contenu : Bibliogr. p.252-254

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035836	334 LEB	Papier	Bibliothèque Centrale	Economie	Disponible