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Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1. La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion / Abdelkader Mrabti

Public ISBD Titre de série : Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1 Titre : La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelkader Mrabti, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1993 Importance : 258 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  .  Critère  juridique  .  Critère  économique  . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé : Avec le passage à l'économie de marché, l’Algérie revient à une approche plus classique du droit, ré-découvrant le rôle qui est le sien du droit privé dans la vie économique du pays. Tenant compte de ce changement qui marque le recul du statut au profit du contrat, l'auteur se penche sur une des notions de droit civil, la lésion, qui, naguère marginalisée, pourrait à l'avenir acquérir une importance pratique non négligeable dans la vie juridique Note de contenu : Au sommaire : - Notion de lésion et forme de l'équivalent * Le critère économique d’équivalence : la formation de la valeur * Le critère juridique d’équivalence : équivalence abstraite et équivalence concrété - L'atteinte au critère juridique d'équivalence * La doctrine de l'équivalence et le problème des écarts entre la valeur et les prix * L'atteinte a l'équivalence concrété par la lésion et l'attitude générale du droit devant cette atteinte Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 1. La notion d'equivalance et son atteinte par la lésion [texte imprimé] / Abdelkader Mrabti, Auteur . - Alger : OPU, 1993 . - 258 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  .  Critère  juridique  .  Critère  économique  . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé : Avec le passage à l'économie de marché, l’Algérie revient à une approche plus classique du droit, ré-découvrant le rôle qui est le sien du droit privé dans la vie économique du pays. Tenant compte de ce changement qui marque le recul du statut au profit du contrat, l'auteur se penche sur une des notions de droit civil, la lésion, qui, naguère marginalisée, pourrait à l'avenir acquérir une importance pratique non négligeable dans la vie juridique Note de contenu : Au sommaire : - Notion de lésion et forme de l'équivalent * Le critère économique d’équivalence : la formation de la valeur * Le critère juridique d’équivalence : équivalence abstraite et équivalence concrété - L'atteinte au critère juridique d'équivalence * La doctrine de l'équivalence et le problème des écarts entre la valeur et les prix * L'atteinte a l'équivalence concrété par la lésion et l'attitude générale du droit devant cette atteinte

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040676	347.44 MRA	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible

Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2. Régime juridique et fondement de la lésion / Abdelkader Mrabti

Public ISBD Titre de série : Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2 Titre : Régime juridique et fondement de la lésion Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelkader Mrabti, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1993 Importance : 677 p. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Critère  juridique  .  Régime  juridique  . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé : Dans cette deuxième partie, les auteurs examinerons d'abord le régime juridique de la lésion en mettant en relief le cas échéant, les changements, aussi bien de détail que de fond, que la jurisprudence a apportés à ce régime au cours des vingt dernières années, et réunir tous les éléments, extra-juridiques et juridiques, susceptibles de nous permettre d'atteindre le but de notre étude, à savoir dégager, à partir du rapport que la notion de lésion entretient avec la forme de l'équivalent, la nature juridique de cette notion Note de contenu : Au sommaire : - Régime juridique et fondement de la lésion * La constations de lésion * La sanction de l'atteint a l'équivalence concrété par la lésion * Le noyau unitaire de la notion de lésion, enjeu du duel doctrinal entre la conception subjective et la conception objective - La consécration de l'équivalence concrète par la lésion. La notion autonome de lésion Contribution a l'etude critique de la notion de lesion, Vol. 2. Régime juridique et fondement de la lésion [texte imprimé] / Abdelkader Mrabti, Auteur . - Alger : OPU, 1993 . - 677 p. ; 24 cm. Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Critère  juridique  .  Régime  juridique  . Index. décimale : 347.44 Contrats en général. Droit contractuel. Conditions de validité des contrats Résumé : Dans cette deuxième partie, les auteurs examinerons d'abord le régime juridique de la lésion en mettant en relief le cas échéant, les changements, aussi bien de détail que de fond, que la jurisprudence a apportés à ce régime au cours des vingt dernières années, et réunir tous les éléments, extra-juridiques et juridiques, susceptibles de nous permettre d'atteindre le but de notre étude, à savoir dégager, à partir du rapport que la notion de lésion entretient avec la forme de l'équivalent, la nature juridique de cette notion Note de contenu : Au sommaire : - Régime juridique et fondement de la lésion * La constations de lésion * La sanction de l'atteint a l'équivalence concrété par la lésion * Le noyau unitaire de la notion de lésion, enjeu du duel doctrinal entre la conception subjective et la conception objective - La consécration de l'équivalence concrète par la lésion. La notion autonome de lésion

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040677	347.44 MRA	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible