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Auteur Michel Prieur
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Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur, Auteur Mention d'édition : 4 éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Précis droit public science politique Importance : 944 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03319-5 Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Droit -- France
Pollution -- Droit -- FranceIndex. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes.Note de contenu :
* Les caractères généraux du droit de l'environnement.
* L'administration de l'environnement.
* Le droit de la nature.
* Le droit des pollutions et nuisances.
* Le droit des ressources naturelles.
* Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel.
* La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement.Droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel Prieur, Auteur . - 4 éd . - Dalloz, 2001 . - 944 p. ; 24 cm. - (Précis droit public science politique) .
ISBN : 978-2-247-03319-5
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement -- Droit -- France
Pollution -- Droit -- FranceIndex. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes.Note de contenu :
* Les caractères généraux du droit de l'environnement.
* L'administration de l'environnement.
* Le droit de la nature.
* Le droit des pollutions et nuisances.
* Le droit des ressources naturelles.
* Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel.
* La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 049266 349.6 PRI Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état
Titre : Guide pratique des procédures judiciaires et administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabiriel Uilmann, Auteur ; Elisabeth Achard, Auteur ; Michel Prieur, Préfacier, etc. Editeur : Grenoble : Presses universitaires de Grenoble Année de publication : 1983 Importance : 269 p. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. 262-264 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile -- France
Procédure pénale -- France
Procédure (droit) -- Guides pratiques et mémentos
Procédure administrative -- FranceIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé :
Ce guide des procédures administratives et judiciaires est le premier du genre. Il a pour objet d'aider, de façon pratique et appliquée, à agir en justice avec le maximum d'efficacité, en un minimum de temps et au moindre cout. Il tente de faire saisir la diversité des procédures à notre disposition, et de démythifier leur complexité toute relative. Il s'adresse en premier lieu aux association de sauvegarde de la nature et du cadre de vie, à leurs membres et à tout particulier intéressé à la défense de son droit.Note de contenu : Au sommaire :
- Procédures judiciaires
* Les différentes juridictions : leur compétence
* Nature des infractions, prescriptions, amnistie et principe de non-cumul des peines
* Cout de la justice...
- Procédures judiciaires concernant des questions d'ordre administratif
* Comment faire cesser certains travaux d'urbanisme
* Très important : voie d'exception d'illégalité devant une juridiction pénale concernant une décision administrative...
- Procédures administratives
* Quelques notions de droit administratif
* Comment introduire une instance devant la juridiction administrative
* La forme de la requête...Guide pratique des procédures judiciaires et administratives [texte imprimé] / Gabiriel Uilmann, Auteur ; Elisabeth Achard, Auteur ; Michel Prieur, Préfacier, etc. . - Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 1983 . - 269 p. ; 24 cm.
Bibliogr. p. 262-264
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure civile -- France
Procédure pénale -- France
Procédure (droit) -- Guides pratiques et mémentos
Procédure administrative -- FranceIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé :
Ce guide des procédures administratives et judiciaires est le premier du genre. Il a pour objet d'aider, de façon pratique et appliquée, à agir en justice avec le maximum d'efficacité, en un minimum de temps et au moindre cout. Il tente de faire saisir la diversité des procédures à notre disposition, et de démythifier leur complexité toute relative. Il s'adresse en premier lieu aux association de sauvegarde de la nature et du cadre de vie, à leurs membres et à tout particulier intéressé à la défense de son droit.Note de contenu : Au sommaire :
- Procédures judiciaires
* Les différentes juridictions : leur compétence
* Nature des infractions, prescriptions, amnistie et principe de non-cumul des peines
* Cout de la justice...
- Procédures judiciaires concernant des questions d'ordre administratif
* Comment faire cesser certains travaux d'urbanisme
* Très important : voie d'exception d'illégalité devant une juridiction pénale concernant une décision administrative...
- Procédures administratives
* Quelques notions de droit administratif
* Comment introduire une instance devant la juridiction administrative
* La forme de la requête...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 038085 347.9 UIL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible 038084 347.9 UIL Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible
Titre : Les industries agroalimentaires et la protection de l'environnement : actes Type de document : texte imprimé Auteurs : Soukeina Bouraoui, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef Congrès : Journées du droit de l'envvironnement sur l'industrie agroalimentaire et environnement (1; 28-29 octobre 1998), Auteur Editeur : Montréal : AUPELF-UREF Année de publication : 2001 Collection : Universités francophones Sous-collection : Actualités scientifiques Importance : 410 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9973-7981-6-9 Note générale : Note Bibliogr. - Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Droit
Industries agroalimentairesIndex. décimale : 663 Microbiologie industrielle. Mycologie industrielle. Industrie des fermentations. Industrie des boissons. Industrie des simulation
Résumé : La collection universités francophones, créée en 1988 à l'initiative de l'UREF, poropose des ouvrages modernes répondant aux besoins des étudiants de deuxième et troisième cycle universitaire ainsi qu'aux chercheurs francophones, et se compose de titres originaux paraissant régulièrement .
Leurs auteurs appartiennent conjointement aux pays du sud et du nord et rendent compte des résultats de recherches et des études récentes entreprises en français à travers le monde. ils permettent à cette collection pluridisciplinaire de couvrir progressivement l'ensemble des enseignements universitaires en françaisNote de contenu : Au sommaire :
1. Les données génrales
2. Les pressions du droit international
3. La prise en compte de l'environnement dans les droits nationaux
Les industries agroalimentaires et la protection de l'environnement : actes [texte imprimé] / Soukeina Bouraoui, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef / Journées du droit de l'envvironnement sur l'industrie agroalimentaire et environnement (1; 28-29 octobre 1998), Auteur . - AUPELF-UREF, 2001 . - 410 p. ; 24 cm. - (Universités francophones. Actualités scientifiques) .
ISBN : 978-9973-7981-6-9
Note Bibliogr. - Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement -- Droit
Industries agroalimentairesIndex. décimale : 663 Microbiologie industrielle. Mycologie industrielle. Industrie des fermentations. Industrie des boissons. Industrie des simulation
Résumé : La collection universités francophones, créée en 1988 à l'initiative de l'UREF, poropose des ouvrages modernes répondant aux besoins des étudiants de deuxième et troisième cycle universitaire ainsi qu'aux chercheurs francophones, et se compose de titres originaux paraissant régulièrement .
Leurs auteurs appartiennent conjointement aux pays du sud et du nord et rendent compte des résultats de recherches et des études récentes entreprises en français à travers le monde. ils permettent à cette collection pluridisciplinaire de couvrir progressivement l'ensemble des enseignements universitaires en françaisNote de contenu : Au sommaire :
1. Les données génrales
2. Les pressions du droit international
3. La prise en compte de l'environnement dans les droits nationaux
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 055230 663 JOU Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible Consultation sur place
Titre : Sites contaminés en droit comparé de l'environnement : actes des journées organisées, Limoges, 18 et 19 janvier 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; CRIDEAU-CNRS (Limoges), Editeur scientifique ; CIDCE (Limoges), Editeur scientifique Editeur : Limoges : Presses Universitaires de Limoges Année de publication : 1995 Importance : 620 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-91007-46-3 Note générale : CRIDEAU = Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme.
CIDCE = Centre international de droit comparé de l'environnement
Ouvrage réalisé avec les concours du ministère de l'environnement (DGAD) et du conseil régional du limousinLangues : Français (fre) Mots-clés : Sols -- Pollution -- Études comparatives -- Congrès.
Environnement -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Pollution -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Déchets industriels -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
En 1994, lors d'un séminaire de travail sur le régime juridique comparé des sites contaminés, organisé par le CRIDEAU-URA 967 du CNRS sous la direction de Michel Prieur, les rapporteurs de différents pays européens mais aussi des états-unis et du Québec (Canada)...Note de contenu :
* Rapports introductifs.
* Les aspects économique et juridique des sites contaminés illustrés par le cas français.
* Les sites contaminés dans les états européens.
* Les sites contaminés hors d'europe.Sites contaminés en droit comparé de l'environnement : actes des journées organisées, Limoges, 18 et 19 janvier 1994 [texte imprimé] / Michel Prieur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; CRIDEAU-CNRS (Limoges), Editeur scientifique ; CIDCE (Limoges), Editeur scientifique . - Limoges : Presses Universitaires de Limoges, 1995 . - 620 p. : ill. ; 24 cm.
ISSN : 2-91007-46-3
CRIDEAU = Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme.
CIDCE = Centre international de droit comparé de l'environnement
Ouvrage réalisé avec les concours du ministère de l'environnement (DGAD) et du conseil régional du limousin
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sols -- Pollution -- Études comparatives -- Congrès.
Environnement -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Pollution -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.
Déchets industriels -- Droit -- Études comparatives -- Congrès.Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et milieu. Résumé :
En 1994, lors d'un séminaire de travail sur le régime juridique comparé des sites contaminés, organisé par le CRIDEAU-URA 967 du CNRS sous la direction de Michel Prieur, les rapporteurs de différents pays européens mais aussi des états-unis et du Québec (Canada)...Note de contenu :
* Rapports introductifs.
* Les aspects économique et juridique des sites contaminés illustrés par le cas français.
* Les sites contaminés dans les états européens.
* Les sites contaminés hors d'europe.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045669 349.6 SIT Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible
