Documents disponibles écrits par cet auteur

Principes et applications du droit minier des hydrocarbures / J. Devaux-Charbonnel

Public ISBD Titre : Principes et applications du droit minier des hydrocarbures Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique Editeur : Paris : Technip Année de publication : 1975 Collection : Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069 Importance : 262 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7108-0272-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbures  --  Droit  --  France Hydrocarbures  --  Droit  --  États-Unis Hydrocarbures  --  Droit  --  Proche-Orient Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer. Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif. Note de contenu : Au sommaire: 1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis 2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures 3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures 4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures 5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures 6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarbures Principes et applications du droit minier des hydrocarbures [texte imprimé] / J. Devaux-Charbonnel, Auteur ; Institut Français du Pétrole (France), Editeur scientifique . - Technip, 1975 . - 262 p. : ill. ; 24 cm. - (Institut français du pétrole publications, ISSN 0241-6069) . ISBN : 978-2-7108-0272-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbures  --  Droit  --  France Hydrocarbures  --  Droit  --  États-Unis Hydrocarbures  --  Droit  --  Proche-Orient Index. décimale : 347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, à des titres divers, s'intéressent à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux, tant sur terre qu'en mer. Il traite des principes du droit minier pétrolier et donne des exemples de leurs applications en France, aux états-unis et dans les états producteurs en développement: il ne saurait donc présenter un caractère exhaustif. Note de contenu : Au sommaire: 1. Le régime minier des hydrocarbures aux états-unis 2. Le régime français de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures 3. L'évolution des rapports internationaux dans l'industrie des hydrocarbures 4. Les différents types de contrats actuellement conclus par les états producteurs du proche-orient avec les groupes publics ou prives étrangers pour la gisements d'hydrocarbures 5. Les principes du droit minier marin des hydrocarbures 6. La politique française de la recherche et de la production des hydrocarbures

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
022030	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	En bon état
022031	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible	Consultation sur place
035947	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible
035948	347.249 DEV	Papier	Bibliothèque Centrale	SC. sociales	Disponible