| Titre : |
L'exploitation des carrières : régimes juridique, réglementaire et fiscal |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bernard Boussageon, Auteur ; François Boussageon, Auteur |
| Mention d'édition : |
4e éd. entr. ref. |
| Editeur : |
Paris : Le Moniteur |
| Année de publication : |
1982 |
| Collection : |
Actualité juridique |
| Importance : |
285 p. |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
26 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12080-6 |
| Note générale : |
Bibliogr. p. 285. Annexes. Index. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Substances minérales
Carrière -- Exploitation
Régimes juridique |
| Index. décimale : |
622.2 Industrie minière. Exploration, préparation, développement, exploitation de gisements minéraux. |
| Résumé : |
Depuis la réforme du code minier par la loi du 2 janvier 1970, la réglementation de l'exploitation des carrières n'a cessé de se renforcer; elle est devenue progressivement plus contraignante pour s'apparenter finalement à celle des mines. |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
1. Classification des gîtes de substances minérales.
2. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière.
3. Responsabilité.
4. Expropriation et évaluation d'une carrière.
5. Fiscalité.
6. Réglementation de l'exploitation des carrières. |
L'exploitation des carrières : régimes juridique, réglementaire et fiscal [texte imprimé] / Bernard Boussageon, Auteur ; François Boussageon, Auteur . - 4e éd. entr. ref. . - Paris : Le Moniteur, 1982 . - 285 p. : ill. ; 26 cm. - ( Actualité juridique) . ISBN : 978-2-281-12080-6 Bibliogr. p. 285. Annexes. Index. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Substances minérales
Carrière -- Exploitation
Régimes juridique |
| Index. décimale : |
622.2 Industrie minière. Exploration, préparation, développement, exploitation de gisements minéraux. |
| Résumé : |
Depuis la réforme du code minier par la loi du 2 janvier 1970, la réglementation de l'exploitation des carrières n'a cessé de se renforcer; elle est devenue progressivement plus contraignante pour s'apparenter finalement à celle des mines. |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
1. Classification des gîtes de substances minérales.
2. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière.
3. Responsabilité.
4. Expropriation et évaluation d'une carrière.
5. Fiscalité.
6. Réglementation de l'exploitation des carrières. |
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