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Collection Sciences juridiques et administratives
- Editeur : OPU
- ISSN : pas d'ISSN
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Faire une suggestion Affiner la rechercheCours d'institutions administratives / Ahmed Mahiou
Titre : Cours d'institutions administratives : troisième semestre de la licence en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmed Mahiou, Auteur Mention d'édition : 2 éd Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1979 Collection : Sciences juridiques et administratives Importance : 333-XXIV p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie ; Administration publique Index. décimale : 331.17 Institutions patronales en faveur du personnel Note de contenu : Au sommaire :
1. Les caracères généraux du droit asministratif.
2. Caractères de l'administration et du droit administratif algériens.
3. La théorie de la personne morale.
4. La centralisation et la décentralisation .
5. L'évaluation historique de l'administration algérienne.
6. L'administration communale.
7. L'administration départementales : le wilaya.
8. La notion d'acte administratif unilatéral.
9. Le régime juridique des actes administratifs unilatéraux.
10. La notion de contrat administratif.
11. La formation des contrats administratifs.
...Cours d'institutions administratives : troisième semestre de la licence en droit [texte imprimé] / Ahmed Mahiou, Auteur . - 2 éd . - OPU, 1979 . - 333-XXIV p. ; 24 cm. - (Sciences juridiques et administratives) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Économie ; Administration publique Index. décimale : 331.17 Institutions patronales en faveur du personnel Note de contenu : Au sommaire :
1. Les caracères généraux du droit asministratif.
2. Caractères de l'administration et du droit administratif algériens.
3. La théorie de la personne morale.
4. La centralisation et la décentralisation .
5. L'évaluation historique de l'administration algérienne.
6. L'administration communale.
7. L'administration départementales : le wilaya.
8. La notion d'acte administratif unilatéral.
9. Le régime juridique des actes administratifs unilatéraux.
10. La notion de contrat administratif.
11. La formation des contrats administratifs.
...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 020120 331.17 MAH Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible Consultation sur place
Titre : La protection de la marque au Maghreb : contribution a l'étude de la propriété industrielle en Algérie en Tunisie et au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali - M Haroun, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1979 Collection : Sciences juridiques et administratives Importance : XVIII-424 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. 421-424 Langues : Français (fre) Mots-clés : Trademarks -- Law and législation -- Africa, North
Marques de commerce -- Afrique du Nord
Propriété industrielle -- Afrique du NordIndex. décimale : 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) Résumé :
Le droit de la propriété industrielle ne semble pas avoir beaucoup suscité l’intérêt des juristes du Maghreb, et l'on chercherait vainement quelque ouvrage que ce soit, traitant d'une question qui, pourtant, n'a pas manqué de retenir l'attention des tribunaux depuis plus d'un siècle, tellement la contrefaçon est l’inévitable scorie de la concurrence commerciale.Note de contenu : Sommaire :
1. Les conditions de validité de la marque
2. La mise en œuvre de la protection de la marqueLa protection de la marque au Maghreb : contribution a l'étude de la propriété industrielle en Algérie en Tunisie et au Maroc [texte imprimé] / Ali - M Haroun, Auteur . - OPU, 1979 . - XVIII-424 p. : ill. ; 24 cm. - (Sciences juridiques et administratives) .
Bibliogr. p. 421-424
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Trademarks -- Law and législation -- Africa, North
Marques de commerce -- Afrique du Nord
Propriété industrielle -- Afrique du NordIndex. décimale : 347.772(61) Marque de fabrique : enregistrement, contrôle. protection(états d’Afrique du nord. Maghreb. états barbaresques) Résumé :
Le droit de la propriété industrielle ne semble pas avoir beaucoup suscité l’intérêt des juristes du Maghreb, et l'on chercherait vainement quelque ouvrage que ce soit, traitant d'une question qui, pourtant, n'a pas manqué de retenir l'attention des tribunaux depuis plus d'un siècle, tellement la contrefaçon est l’inévitable scorie de la concurrence commerciale.Note de contenu : Sommaire :
1. Les conditions de validité de la marque
2. La mise en œuvre de la protection de la marqueExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 035847 347.772(61) HAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état 020119 347.772(61) HAR Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place
Titre : Application de la taxe unique globale a la production T.U.G.P : essai theorique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Mustapha Bensahli, Auteur Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1983 Collection : Sciences juridiques et administratives Importance : 792 p. Présentation : ill. Format : 24 cm. Note générale : index p.743-757 Langues : Français (fre) Mots-clés : Économie -- évolution Index. décimale : 336.2 Recettes publiques Note de contenu : Sommaire :
1.Caractères généraux de la taxe unique globale a la production
2.Évolution de la taxe unique globale a la production
3.Champ d'application de la taxe unique globale à la production
4.Personnes imposables à la taxe unique global à la production
5.Opérations impossibles à la taxe unique globale à la production
6.Opérations exonérées de la taxe unique globale à la production
7.Modalités d'imposition de la taxe unique globale à la production
8.Modalités de recouvrement de la taxe unique globale à la productionApplication de la taxe unique globale a la production T.U.G.P : essai theorique et pratique [texte imprimé] / Mustapha Bensahli, Auteur . - OPU, 1983 . - 792 p. : ill. ; 24 cm.. - (Sciences juridiques et administratives) .
index p.743-757
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Économie -- évolution Index. décimale : 336.2 Recettes publiques Note de contenu : Sommaire :
1.Caractères généraux de la taxe unique globale a la production
2.Évolution de la taxe unique globale a la production
3.Champ d'application de la taxe unique globale à la production
4.Personnes imposables à la taxe unique global à la production
5.Opérations impossibles à la taxe unique globale à la production
6.Opérations exonérées de la taxe unique globale à la production
7.Modalités d'imposition de la taxe unique globale à la production
8.Modalités de recouvrement de la taxe unique globale à la productionExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032855 336.2 BEN Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible 032854 336.2 BEN Papier Bibliothèque Centrale Economie Disponible
Titre : Droit international prive : les régles de conflits Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohand Issad, Auteur Mention d'édition : 2 éd Editeur : Alger : OPU Année de publication : 1983 Collection : Sciences juridiques et administratives Importance : 333 p. Format : 25 cm Note générale : Bibliogr. p.315-318 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international privé -- Méthodologie -- Mélanges et hommages
Conflit de juridictions -- Mélanges et hommagesIndex. décimale : 341.5 Droit international privé Note de contenu : Sommaire :
1.Données générales et historiques du droit international privé
2.Théorie générale du conflit de lois
3.Les catégories de rattachementDroit international prive : les régles de conflits [texte imprimé] / Mohand Issad, Auteur . - 2 éd . - OPU, 1983 . - 333 p. ; 25 cm. - (Sciences juridiques et administratives) .
Bibliogr. p.315-318
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international privé -- Méthodologie -- Mélanges et hommages
Conflit de juridictions -- Mélanges et hommagesIndex. décimale : 341.5 Droit international privé Note de contenu : Sommaire :
1.Données générales et historiques du droit international privé
2.Théorie générale du conflit de lois
3.Les catégories de rattachementExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 032867 341.5 ISS Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible Consultation sur place 032866 341.5 ISS Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible
