| Titre : | Responsabilités et assurances : dans le bâtiment et les travaux publics |
| Auteurs : | Bernard-Michel Bloch, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Eyrolles, 1982 |
| Format : | XIV-255 p. / 24 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 368.12 (Différents types d'assurances de construction) |
| Tags : | Insurance law Contractors -- Insurance requirements Architectes -- France -- Responsabilité professionnelle Entrepreneurs (économie politique) -- France -- Responsabilité professionnelle Assurance de responsabilité professionnelle Assurance-dommages Construction -- Droit -- France |
| Résumé : |
Cet ouvrage traite des responsabilités encoures par les différents participants à l'acte de construire.
L'opération de construction fait en effet intervenir généralement un maitre de l'ouvrage, qui conclut un ou plusieurs contrats de louage d'ouvrage, avec des professionnels du bâtiment appelés locateurs d'ouvrage, afin qu'ils édifient un ouvrage pour son compote. Parmi les hommes de l'Art et techniciens choisis par lui, figurent traditionnellement l'architecte, un ou plusieurs entrepreneurs, et le cas échéant, un ou plusieurs bureaux d'études techniques. |
| Note de contenu : |
Sommaire:
*Partie 1: La responsabilité contractuelle de l'architecte *Partie 2: Les responsabilités encourues par l'entrepreneur *Partie 3: Les responsabilités décennale et biennale et la garantie de bon fonctionnement *Partie 4: Les responsabilités encourues par les autres participants a la construction *Partie 5: Les conventions de responsabilité *Partie 6: Les assurances de la construction |
Exemplaires (3)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 368.12 BLO | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible | |
| 368.12 BLO | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible | En bon état |
| 368.12BLO | Papier | Bibliothèque Centrale | SC. sociales | Disponible |
