Titre :	Sécurité contre l'incendie : prévention générale des risques
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication
Editeur :	Les Editions des journaux officiels
Année de publication :	2000
Collection :	L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538
Importance :	488 p.
Format :	21 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-074956-7
Note générale :	La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public"
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Incendies -- Prévention -- Droit -- France -- Législation Bâtiments publics -- Incendies et prévention des incendies -- France
Index. décimale :	614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie.
Résumé :	Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.
Note de contenu :	* Dispositions générales * Bâtiments d'habitation * Etablissements industriels et commerciaux * Camping * Bateaux à passagers * Forêts * Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme * Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure * Parcs de stationnement couverts

Sécurité contre l'incendie : prévention générale des risques [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication . - Les Editions des journaux officiels, 2000 . - 488 p. ; 21 cm. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) .
ISBN : 978-2-11-074956-7
La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public"
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Incendies -- Prévention -- Droit -- France -- Législation Bâtiments publics -- Incendies et prévention des incendies -- France
Index. décimale :	614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie.
Résumé :	Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.
Note de contenu :	* Dispositions générales * Bâtiments d'habitation * Etablissements industriels et commerciaux * Camping * Bateaux à passagers * Forêts * Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme * Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure * Parcs de stationnement couverts