Titre de série :	Droit et entreprise, Tome 1
Titre :	Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Martine Bourrié-Quenillet, Auteur
Editeur :	Paris : Economica
Année de publication :	1996
Importance :	230 p
Présentation :	ill.
Format :	24 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7178-3140-5
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur Responsabilité délictuelle Droit privé -- Manuels d'enseignement supérieur
Index. décimale :	347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
Résumé :	L'ouvrage expose les règles fondamentales du droit privé. Il a été conçu pour les étudiants des IUT, départements techniques de commercialisation et gestion des entreprises et des administrations. En tant que manuel d'initiation au droit, il sera également très utile aux étudiants de l’enseignement supérieur, auditeurs de la formation continue et à tous ceux qui désirent acquérir une culture juridique de base. Il constitue le premier tome du cours droit et entreprise, le second volume étant consacré au droit des affaires et au droit social
Note de contenu :	* Le cadre de la vie juridique - La notion de droit et la classification - Les sources du droit objectif - L'organisation juridique et le fonctionnement de la justice * Les personnes et leurs droits - La personnalité juridique - Les droits et le patrimoine des personnes * Le contrat - Le principe de l'autonomie de la volonté et la classification des contrats - La conclusion du contrat - Les effets du contrat * La responsabilité délictuelle - Notions de responsabilité - Les différents régimes de responsabilité civile - Les éléments communs aux différents régimes de responsabilité

Droit et entreprise, Tome 1. Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Martine Bourrié-Quenillet, Auteur . - Paris : Economica, 1996 . - 230 p : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-3140-5
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Sociétés -- Droit -- Manuels d'enseignement supérieur Responsabilité délictuelle Droit privé -- Manuels d'enseignement supérieur
Index. décimale :	347.7 Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels
Résumé :	L'ouvrage expose les règles fondamentales du droit privé. Il a été conçu pour les étudiants des IUT, départements techniques de commercialisation et gestion des entreprises et des administrations. En tant que manuel d'initiation au droit, il sera également très utile aux étudiants de l’enseignement supérieur, auditeurs de la formation continue et à tous ceux qui désirent acquérir une culture juridique de base. Il constitue le premier tome du cours droit et entreprise, le second volume étant consacré au droit des affaires et au droit social
Note de contenu :	* Le cadre de la vie juridique - La notion de droit et la classification - Les sources du droit objectif - L'organisation juridique et le fonctionnement de la justice * Les personnes et leurs droits - La personnalité juridique - Les droits et le patrimoine des personnes * Le contrat - Le principe de l'autonomie de la volonté et la classification des contrats - La conclusion du contrat - Les effets du contrat * La responsabilité délictuelle - Notions de responsabilité - Les différents régimes de responsabilité civile - Les éléments communs aux différents régimes de responsabilité