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| Titre : | Cadre de la vie juridique et notions fondamentales de droit |
| Titre de série : | Droit et entreprise, Tome 1 |
| Auteurs : | Martine Bourrié-Quenillet, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Economica, 1996 |
| Collection : | Entreprise 1er cycle |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7178-3140-5 |
| Format : | 230 p. / ill. / 24 cm. |
| Note générale : | Bibliogr. p. [217]. - Index |
| Langues : | Français |
| Index. décimale : | 347.7 (Droit commerciale. Droit financier. Droit maritime. Droit intellectuels) |
| Tags : | Droit des sociétés -- France -- Manuels d'enseignement supérieur Responsabilité délictuelle -- France Droit privé -- Manuels d'enseignement supérieur Contrats -- France Droit -- France Entreprises -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur |
| Résumé : |
L'ouvrage expose les règles fondamentales du droit privé. Il a été conçu pour les étudiants des IUT, départements techniques de commercialisation et gestion des entreprises et des administrations. En tant que manuel d'initiation au droit, il sera également très utile aux étudiants de l’enseignement supérieur, auditeurs de la formation continue et à tous ceux qui désirent acquérir une culture juridique de base. Il constitue le premier tome du cours droit et entreprise, le second volume étant consacré au droit des affaires et au droit social. |
| Note de contenu : |
Au sommaire :
I. Le cadre de la vie juridique 1. La notion de droit et la classification 2. Les sources du droit objectif 3. L'organisation juridique et le fonctionnement de la justice 4. Les sources des droits subjectifs et leur preuve II. Les personnes et leurs droits 5. La personnalité juridique 6. Les droits et le patrimoine des personnes III. Le contrat 7. Le principe de l'autonomie de la volonté et la classification des contrats 8. La conclusion du contrat 9. Les effets du contrat 10. L'inexécution du contrat IV. La responsabilité délictuelle 11. Notions de responsabilité 12. Les différents régimes de responsabilité civile 13. Les éléments communs aux différents régimes de responsabilité |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Etat_Exemplaire | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 046309 | 347.7 BOU | Papier | Bibliothèque Centrale | Economie | Disponible | Consultation sur place |
