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Auteur Direction des journaux officiels (France)
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la rechercheCode de la sécurité social. vol.3 / Direction des journaux officiels (France)
Titre : Code de la sécurité social. vol.3 Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Auteur Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2003 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 621 p. Présentation : ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075509-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité sociale -- Droit -- Code
Code -- Décrets
Code -- ArrêtésIndex. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire:
1. Dispositions de codification
2. Partie législative
3. Partie décrets en conseil d’état
4. Partie décrets
5. Partie arrêtésCode de la sécurité social. vol.3 [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Auteur . - Les Editions des journaux officiels, 2003 . - 621 p. : ill. ; 24 cm.. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) .
ISBN : 978-2-11-075509-4
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sécurité sociale -- Droit -- Code
Code -- Décrets
Code -- ArrêtésIndex. décimale : 349.3 Droit social. Droit de la sécurité sociale Résumé : Code de la sécurité social regroupe des décrets en conseil d’état et arrêtés Note de contenu : Sommaire:
1. Dispositions de codification
2. Partie législative
3. Partie décrets en conseil d’état
4. Partie décrets
5. Partie arrêtésExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 048924 349.3 COD Papier Bibliothèque Centrale SC. sociales Disponible En bon état
Titre : Sécurité contre l'incendie : batiments d'habitation , textes réglémentaires avec illustrations Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Auteur Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 1989 Importance : 163 p. Présentation : ill. Format : 32cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075047-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Habitation prévention feu Index. décimale : 699.81 Protection contre le feu. Utilisation de matériaux ignifuges. Équipements de lutte contre le feu Sécurité contre l'incendie : batiments d'habitation , textes réglémentaires avec illustrations [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Auteur . - [S.l.] : Les Editions des journaux officiels, 1989 . - 163 p. : ill. ; 32cm.
ISBN : 2-11-075047-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Habitation prévention feu Index. décimale : 699.81 Protection contre le feu. Utilisation de matériaux ignifuges. Équipements de lutte contre le feu Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 046519 699.81 BAT Papier Bibliothèque Centrale Génie Civil Disponible
Titre : Sécurité contre l'incendie : prévention générale des risques Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Les Editions des journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538 Importance : 488 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074956-7 Note générale : La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public" Langues : Français (fre) Mots-clés : Incendies -- Prévention -- Droit -- France -- Législation
Bâtiments publics -- Incendies et prévention des incendies -- FranceIndex. décimale : 614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie. Résumé :
Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.Note de contenu :
* Dispositions générales
* Bâtiments d'habitation
* Etablissements industriels et commerciaux
* Camping
* Bateaux à passagers
* Forêts
* Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme
* Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure
* Parcs de stationnement couvertsSécurité contre l'incendie : prévention générale des risques [texte imprimé] / Direction des journaux officiels (France), Directeur de publication, rédacteur en chef . - Les Editions des journaux officiels, 2000 . - 488 p. ; 21 cm. - (L'égislation et réglementation, ISSN 0767-4538) .
ISBN : 978-2-11-074956-7
La couv. porte en plus: "Dans les établissements recevant du public"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Incendies -- Prévention -- Droit -- France -- Législation
Bâtiments publics -- Incendies et prévention des incendies -- FranceIndex. décimale : 614.84 Risque d'incendie. Incendies et combat contre le feu. protection contre l'incendie. Résumé :
Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.Note de contenu :
* Dispositions générales
* Bâtiments d'habitation
* Etablissements industriels et commerciaux
* Camping
* Bateaux à passagers
* Forêts
* Habitats de loisirs à gestion collective, hôtels et résidences de tourisme
* Chaufferies, installations de gaz, stockage d'hydrocarbure
* Parcs de stationnement couvertsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Etat_Exemplaire 045167 614.84 SEC Papier Bibliothèque Centrale Génie de l'Environnement Disponible
