Documents disponibles dans cette série

Traité élémentaire de législation algérienne, Tome 3. Les biens, les actes, tables / Larcher, Emile

Public ISBD Titre de série : Traité élémentaire de législation algérienne, Tome 3 Titre : Les biens, les actes, tables Type de document : texte imprimé Auteurs : Larcher, Emile, Auteur ; Rectenwald, Georges, Auteur Mention d'édition : 3 éd Editeur : Rousseau et cie Année de publication : 1923 Importance : 652 p. Présentation : ill. Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  --  France  --  Colonies Colonies  --  Administration Droit  --  Algérie Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Note de contenu : Au sommaire : Livre 3 : Le droit Algérien (suite) Chapitre 2 : Les biens ( la propriété foncière) 1. Le régime foncier avant la conquête 2. La question foncière de 1830 à 1851 3. La théorie du cantonnement 4. Le sénatus-consulte de 1863 5. Les lois de 1873 et de 1887 ... Traité élémentaire de législation algérienne, Tome 3. Les biens, les actes, tables [texte imprimé] / Larcher, Emile, Auteur ; Rectenwald, Georges, Auteur  . -  3 éd . - Paris : Rousseau et cie, 1923 . - 652 p. : ill. ; 24 cm. Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  --  France  --  Colonies Colonies  --  Administration Droit  --  Algérie Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Note de contenu : Au sommaire : Livre 3 : Le droit Algérien (suite) Chapitre 2 : Les biens ( la propriété foncière) 1. Le régime foncier avant la conquête 2. La question foncière de 1830 à 1851 3. La théorie du cantonnement 4. Le sénatus-consulte de 1863 5. Les lois de 1873 et de 1887 ...

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Etat_Exemplaire
000558	34 LAR	Papier	Bibliothèque Annexe	SC. sociales	Disponible	En bon état